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AUTHENTIQUE ACTE NOTARIE Marquis Devin De Fontenay 4 juillet 1792 secrétaire roi

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AUTHENTIQUE ACTE NOTARIE Marquis Devin De Fontenay 4 juillet 1792 secrétaire roi
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AUTHENTIQUE ACTE NOTARIE Marquis Devin De Fontenay 4 juillet 1792 secrétaire roi
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AUTHENTIQUE ACTE NOTARIE Marquis Devin De Fontenay 4 juillet 1792 secrétaire roi
Belle visite de notre boutique E B A Y. Nos collections personnelles, l’amour des objets! NOTRE MALLE AUX VIEUX PAPIERS. PROVENANT D’UNE COLLECTION PRIVEE. DATE 4 JUILLET 1792. Par Jean-Jacques DEVIN de FONTENAY. Dit le Marquis de Fontenay. Né en 1762, décédé en 1817 à Paris, à l’age de 55 ans. Négociant, banquier, conseiller au parlement de Bordeaux. Les Devin de Fontenay, très riches et assez nouveaux, achetèrent le magnifique domaine du Boullay (marquisat d’Héricourt). Terre appartenant aux du Trousset d’héricourt, peu avant la Révolution. Ayant acquis les terres, alors seigneuriales du Boulay Poligny. Dim : 29,5 cm x 22 cm. Reliure à la ficelle. BEL ETAT de conservation, magnifique pièce, avec tampons. Déchirures ça et là, mais superbe pièce.. CONSERVE SOUS VITRINE JUSQU’A CE JOUR. Est aussi la première année à avoir été qualifiée. De l’ère vulgaire. Par le décret républicain de 1793. Instaurant l’an I. De l’ère des Français. Si vous aviez des question sur ce document, n’hésitez pas. L’ART EST LA PREUVE QUE LA VIE SEULE NE VAUT PAS.. Envoi soigné avec numéro de suivi – Si vous avez des questions n’hésitez pas! Frais d’expédition réduits pour l’achat de plusieurs objets! Dans ce cas, nous vous adressons une notification de paiement les regroupant tous. Envoi des colis dans les 48H00 suivant la réception du règlement. (hors week-end et jours fériés). Ces frais comprennent le prix des emballages. Les objets présentés dans notre Boutique proviennent de nos collections personnelles. Ou ont été chinés au gré de nos balades! Un achat  » coup de coeur  » est possible. Puisque tous nos objets sont disponibles en achat immédiat! À nous adresser impérativement dans les 7 jours suivant l’achat.
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RARE et AUTHENTIQUE ANCIEN ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN daté 19 janvier 1595

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RARE et AUTHENTIQUE ANCIEN ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN daté 19 janvier 1595
Belle visite de notre boutique E B A Y. Nos collections personnelles, l’amour des objets! NOTRE MALLE AUX VIEUX PAPIERS. PROVENANT D’UNE COLLECTION PRIVEE. DATE 19 JANVIER 1595. À la plume sur parchemin. 2 pages grand format, 4 faces. Dim : 31 cm x 24,5 cm. TRES BEL ETAT de conservation. Deux trous d’épingle en bas à gauche. Magnifique pièce, à déchiffrer. CONSERVE SOUS VITRINE JUSQU’A CE JOUR. Si vous aviez des question sur ce document, n’hésitez pas. L’ART EST LA PREUVE QUE LA VIE SEULE NE VAUT PAS.. Envoi soigné avec numéro de suivi – Si vous avez des questions n’hésitez pas! Frais d’expédition réduits pour l’achat de plusieurs objets! Dans ce cas, nous vous adressons une notification de paiement les regroupant tous. Envoi des colis dans les 48H00 suivant la réception du règlement. (hors week-end et jours fériés). Ces frais comprennent le prix des emballages. Les objets présentés dans notre Boutique proviennent de nos collections personnelles. Ou ont été chinés au gré de nos balades! Un achat  » coup de coeur  » est possible. Puisque tous nos objets sont disponibles en achat immédiat! À nous adresser impérativement dans les 7 jours suivant l’achat.
RARE et AUTHENTIQUE ANCIEN ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN daté 19 janvier 1595

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Belle visite de notre boutique E B A Y. Nos collections personnelles, l’amour des objets! NOTRE MALLE AUX VIEUX PAPIERS. PROVENANT D’UNE COLLECTION PRIVEE. DATE 19 JANVIER 1595. À la plume sur parchemin. 2 pages grand format, 4 faces. Dim : 31 cm x 24,5 cm. TRES BEL ETAT de conservation. Deux trous d’épingle en bas à gauche. Magnifique pièce, à déchiffrer. CONSERVE SOUS VITRINE JUSQU’A CE JOUR. Si vous aviez des question sur ce document, n’hésitez pas. L’ART EST LA PREUVE QUE LA VIE SEULE NE VAUT PAS.. Envoi soigné avec numéro de suivi – Si vous avez des questions n’hésitez pas! Frais d’expédition réduits pour l’achat de plusieurs objets! Dans ce cas, nous vous adressons une notification de paiement les regroupant tous. Envoi des colis dans les 48H00 suivant la réception du règlement. (hors week-end et jours fériés). Ces frais comprennent le prix des emballages. Les objets présentés dans notre Boutique proviennent de nos collections personnelles. Ou ont été chinés au gré de nos balades! Un achat  » coup de coeur  » est possible. Puisque tous nos objets sont disponibles en achat immédiat! À nous adresser impérativement dans les 7 jours suivant l’achat.
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Lot 8 vieux papier manuscrit acte XIXe pays Toulouse Occitanie vigne Colomiers

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Lot 8 vieux papier manuscrit acte XIXe pays Toulouse Occitanie vigne Colomiers

Lot 8 vieux papier manuscrit acte XIXe pays Toulouse Occitanie vigne Colomiers
Lot de 8 vieux papiers manuscrits, acte notarial du XIXe au pays Toulousain, département de la Haute Garonne en Occitanie, à Colomiers, Tournefeuille. Essentiellement sur des pièces de terres de vignes. 8 Juin 1861 – sieur Joseph Castex père et Armant Castex fils, obligation de 2 000 f. De payer sous 3 ans à Marie Louise Vieules, à la garantie d’une hypothèque sur les biens et pièces de terre sur Tourneville.. 4 Août 1861 – quittance – dame Catherine Bélou épouse de Pierre Cassé – a reçu 600 f. De sieur Bernard Lombés. 2 Février 1862 – contrat de mariage – Arnaud Castex avec Gabrielle Lombés (de famille de cultivateur) – une dote mentionnant une pension à vie payé en vin et en blé. 26 Juillet 1865 – échange de 2 parcelles de terre dans la commune de Colomiers au quartier Sauvegarde anciennement nommé Menude – Mr Armand Mercié et Bernard Lombés. 21 Mars 1867 – Cession 2000 f. Maire Louise Vieules cède 2000 f. À Marie Antoinette De Voisins Lavernière dite en Religion Soeur Marie St Placide De Lacroix Prieure des Dames Bénédictines de Severin – montant provenant d’une obligation pour prêt consentie avec Joseph Castex père et Armand Castex fils suivant acte du 8 Juin 1861. 22 Février 1868 – cession – Bernard Lombés Père à ses 3 enfants Bernard, Pierre et Jean, donation (du vivant), de tous ses biens immeubles et pièce de terre de la commune de Tournefeuille au quartier St Pierre – en contre parti d’une rente de vin, de fagots… Ainsi qu’une rente viagère. 8 Mai 1868 – testament de Jeanne Louise Barousse épouse de Joseph Fauré, cultivateur demeurant au Moulin de Colomiers. 7 Mars 1868 – pièce de tribunal, afin de parvenir à la purge des hypothèques – en faveur de François Louis Auguste Lombère et son épouse Julie Feyt – une pièce de terre à Toulouse dans le quartier de Lardenne, local de la Sipière – sommation à sieur Joseph Castex. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « 123colis123colis » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié aux pays suivants: France, Allemagne, Italie, Espagne, Pays-Bas, Belgique.
  • Epoque: Second Empire
  • Type: Acte notarié
  • Pays de fabrication: France
  • Région: OCCITANIE
  • Thème: Famille

Lot 8 vieux papier manuscrit acte XIXe pays Toulouse Occitanie vigne Colomiers

RARE et AUTHENTIQUE ANCIEN ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN daté 19 janvier 1595

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RARE et AUTHENTIQUE ANCIEN ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN daté 19 janvier 1595
Belle visite de notre boutique E B A Y. Nos collections personnelles, l’amour des objets! NOTRE MALLE AUX VIEUX PAPIERS. PROVENANT D’UNE COLLECTION PRIVEE. DATE 19 JANVIER 1595. À la plume sur parchemin. 2 pages grand format, 4 faces. Dim : 31 cm x 24,5 cm. TRES BEL ETAT de conservation. Deux trous d’épingle en bas à gauche. Magnifique pièce, à déchiffrer. CONSERVE SOUS VITRINE JUSQU’A CE JOUR. Si vous aviez des question sur ce document, n’hésitez pas. L’ART EST LA PREUVE QUE LA VIE SEULE NE VAUT PAS.. Envoi soigné avec numéro de suivi – Si vous avez des questions n’hésitez pas! Frais d’expédition réduits pour l’achat de plusieurs objets! Dans ce cas, nous vous adressons une notification de paiement les regroupant tous. Envoi des colis dans les 48H00 suivant la réception du règlement. (hors week-end et jours fériés). Ces frais comprennent le prix des emballages. Les objets présentés dans notre Boutique proviennent de nos collections personnelles. Ou ont été chinés au gré de nos balades! Un achat  » coup de coeur  » est possible. Puisque tous nos objets sont disponibles en achat immédiat! À nous adresser impérativement dans les 7 jours suivant l’achat. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « notregrenier » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: France.
  • Nombre de documents: 1
  • Type: Parchemin
  • Epoque: XVIIème et avant
  • Thème: Famille
  • Nombre de pages: 4

RARE et AUTHENTIQUE ANCIEN ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN daté 19 janvier 1595

Lot vieux papier manuscrit acte notarial XVIIIe 1700 vignes COLOMIERS Occitanie

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Lot vieux papier manuscrit acte notarial XVIIIe 1700 vignes COLOMIERS Occitanie
Lot vieux papier manuscrit acte notarial XVIIIe 1700 vignes COLOMIERS Occitanie
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Lot vieux papier manuscrit acte notarial XVIIIe 1700 vignes COLOMIERS Occitanie
Lot vieux papier manuscrit acte notarial XVIIIe 1700 vignes COLOMIERS Occitanie
Lot vieux papier manuscrit acte notarial XVIIIe 1700 vignes COLOMIERS Occitanie
Lot vieux papier manuscrit acte notarial XVIIIe 1700 vignes COLOMIERS Occitanie
Lot vieux papier manuscrit acte notarial XVIIIe 1700 vignes COLOMIERS Occitanie

Lot vieux papier manuscrit acte notarial XVIIIe 1700 vignes COLOMIERS Occitanie
En vieux François ; actes notariaux ; dans le pays Toulousain en Occitanie, à Colomiers, à St Cyprien, à Lardenne, Aubanet. Concernant essentiellement les terres de vignes. Vente de vigne à Colomiers. 1759 – parchemin – document judiciaire, Toulouse, entre Jean Louis Lapeyrie et Marguerite Phitouze. 1771 – vente d’une pièce de terre, Toulouse, quartier St Cyprien, entre famille Lavelan et Devezin (veuve Lavelan). 1774 – Toulouse, vigne à Colomiers. 1780 – Toulouse, vente de vigne à Colomiers. 1784 – à Colomiers, document testamentaire de Jeanee Sarrieu Veuve de Pierre Bonnel, signé à Catenac. 1787 – sur parchemin – Toulouse, vigne à Lardenne. 1789 – 17 Janvier, acte de mariage entre Joseph Jauré Brassier et Bonnet à Colomiers. Dont, mention d’une vigne dans la liste de la dote. 1789 – sur parchemin – Toulouse, Colomiers, document testamentaire dont mention d’une terre de vigne. 1798, an 7 – Toulouse, vignes Colomiers, sis d’Aubanet ; famille Dubarry. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Lots ». Le vendeur est « 123colis123colis » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié aux pays suivants: France, Allemagne, Italie, Espagne, Pays-Bas, Belgique.
  • Nombre de pages: Plus de 10
  • Epoque: XVIIIème siècle
  • Type: Acte notarial
  • Pays de fabrication: France
  • Région: Languedoc-Roussillon
  • Thème: Industrie, Entreprise

Lot vieux papier manuscrit acte notarial XVIIIe 1700 vignes COLOMIERS Occitanie

Lot 10 vieux papier manuscrit acte XIXe pays Toulouse Occitanie vigne Colomiers

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Lot 10 vieux papier manuscrit acte XIXe pays Toulouse Occitanie vigne Colomiers
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Lot 10 vieux papier manuscrit acte XIXe pays Toulouse Occitanie vigne Colomiers
Lot 10 vieux papier manuscrit acte XIXe pays Toulouse Occitanie vigne Colomiers
Lot 10 vieux papier manuscrit acte XIXe pays Toulouse Occitanie vigne Colomiers
Lot 10 vieux papier manuscrit acte XIXe pays Toulouse Occitanie vigne Colomiers

Lot 10 vieux papier manuscrit acte XIXe pays Toulouse Occitanie vigne Colomiers
Lot de 10 vieux papiers manuscrits, acte notarial du XIXe au pays Toulousain, département de la Haute Garonne en Occitanie, à Colomiers, Tournefeuille. Essentiellement sur les terres de vignes. 22 Mai 1849 – quittance – Bernard Lombés et Jeanne Belou son épouse, cultivateur, Colomiers – 1000 f numéraire en faveur de Madelaine Duilhac (épouse de Joseph Lamoureux). 24 Décembre 1849 – prorogation de délai à dame Marguerite Justine Dussant Veuve d’Augustin Blot, 800 f à Michel Fauré et son épouse Marie Salettes pour la terre à Colomiers quartier d’Ensigal appelé le champs Barrat. 15 Novembre 1853 – croquis de l’arpentage, mesurage et plantation de borne suivant la contenance portée dans l’acte de partage du 11 Juillet 1816 – convenu entre Mr Massabian et Bernard Lombés. 14 Mai 1855 – quittance de la vente d’une pièce de terre de Madame Madeleine Duilhar (épouse séparée de Joseph Lamoureux), à de Mr Bernard Lombés et de Jeanne Belou son épouse. Le 10 Avril 1859 – extrait de la matrice cadastrale de la commune de Colomiers, Lombés Bernard. Le 20 Octobre 1859 – inscription d’hypothèque – au profit de dame Marguerite Justine Dussaul, Veuve d’Auguste Blot, contre sieur Michel Fauré et Marie Salette son épouse. Au sujet d’une terre à Colomiers. 31 Août 1868 – vente 1330 f. 2 maisons, une pièce de terre et un jardin à Tournefeuille au quartier St Pierre – Pierre Lombés et Dame Guillaumette Deschamps son épouse à Dame Gabrielle Lombès leur nièce, épouse du sieur Arnaud Castex. 11 septembre 1868 – état des inscriptions hypothécaires prises depuis 10 ans et encore subsistantes ; contre Pierre Lombés et Bernard Lombès (son père) ; maisons ; pièces de terre de vigne.. 24 Novembre 1879 – vente 800 f. Par Monsieur Félicité Joseph Paul Touzé à Monsieur Armand Castex et à Dame Gabrielle Lombés son épouse (cultivateur à Colomiers), une pièce de terre de vigne à Tournefeuille quartier Fournalio Ferrat. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « 123colis123colis » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié aux pays suivants: France, Allemagne, Italie, Espagne, Pays-Bas, Belgique.
  • Epoque: Second Empire
  • Type: Acte notarié
  • Pays de fabrication: France
  • Région: OCCITANIE
  • Thème: Famille

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Ancien acte de naissance 1900 ne 1883 Besançon Spitz état civil

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Ancien acte de naissance 1900 ne 1883 Besançon Spitz état civil
Ancien acte de naissance 1900 ne 1883 Besançon Spitz état civil. Bon état traces d’usage. Format a4 écriture plume. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « juleslemousquetaire17″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: France.
Ancien acte de naissance 1900 ne 1883 Besançon Spitz état civil