https://lettresvieuxpapiers.org Sat, 16 May 2026 15:27:06 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=4.1.1 https://lettresvieuxpapiers.org/2026/05/4-documents-18eme-siege-louis-xv-vers-1750-cour-parlement-document-originaux/ https://lettresvieuxpapiers.org/2026/05/4-documents-18eme-siege-louis-xv-vers-1750-cour-parlement-document-originaux/#comments Wed, 13 May 2026 03:14:57 +0000 https://lettresvieuxpapiers.org/2026/05/4-documents-18eme-siege-louis-xv-vers-1750-cour-parlement-document-originaux/









Arrest Du Parlement Document. Fait en parlement à Dijon. Daté du 13 février 1750. Qui condamne aux galères et l’amende les nommés Claude et Michel Henry, et Jean-Baptiste Tripier, atteints et convaincus d’avoir conduit et vendu à Giey sur Aujon du bétail infecté. Sous Le Règne De Louis 15. Daté du 23 janvier 1760. Qui permet de sortir de son ressort, tout grains et légumes, à l’exception néanmoins du froment, concédai, seigle et orge. Déclaration du roi Louis XV. Portant règlement sur la manière de faire le trafic des bleds et autres grains dans le royaume, tant en temps d’abondance que disette. Du 31 août 1699. Daté du 5 juin 1750. Qui permet de conduire, ainsi que par le passé, des. Bêtes à corne aux foires dans l’étendue du ressort de la cour.

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Lot De 13 Documents D’ardeche.

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Lot De 29 Documents Doubs.

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Expédition only in France/Envoi seulement en France. !! Rare ouvrage livre receuil fait par un député révolutionnaire, Règne du Roi Louis XVI. Tous les décrets, lois, Édits, ordonnance de juillet 1789 à septembre 1790, début de la révolution. Tous sujets, armée, vie quotidienne, histoire, politique, etc. CONTIENT NOTAMMENT LE TEXTE ORIGINAL DE LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN. Formidable receuil sur une période cruciale de l’histoire de France. Les premières pages se détachent, mais sinon très bon état, l’intérieur est très sain, aucune rousseurs, pas d’humidité, papier très sain, ce qui est rare! N’hésitez pas à consulter mes autres annonces.

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TRES IMPORTANT ENSEMBLE DE DOCUMENTS, CORRESPONDANCES, BROCHURES, COUPURES DE PRESSE, MANUSCRITS.. OU FONDS D’ARCHIVES. DU PROFESSEUR DE LETTRES, PEINTRE ET ESSAYISTE MANCEAU. SPECIALITE DE JULES VERNE ET AUTEUR DE LIVRES SUR L’AVIATION.. LETTRES ET DOCUMENTS DIVERS ALLANT DES ANNEES 60 AUX ANNEES 80 CONSTITUANT SES NOTES ET DOCUMENTATION POUR SES TRAVAUX SUR JULES VERNE DANS DEUX CARTONS : 34 x 28 ET 18 CM DE PROFONDEUR ET UN EPAIS DOSSIER DE CORRESPONDANCES A LUI ADRESSEES. LETTRES DE JEAN-JULES-VERNE, LUCIE COURVILLE DE NANTES, DE L’HISTORIEN JACQUES-HENRI BORNECQUE, COLLECTIONNEURS ITALIENS, LIBRAIRES D’ANCIENS PARISIENS, CONTRE-AMIRAL DE BROSSARD, DANIEL COMPERE, DE LA SOCIETE DE JULES VERNE NOTAMMENT SUR LA SORTIE DE SON LIVRE CHEZ HACHETTE EN 1975, LES EDITIONS RENCONTRES, LE LIVRE DE POCHE ETC… AVEC DE NOMBREUSES COUPURES DE PRESSE, PHOTOS, BROCHURES, JOURNAUX, CATALOGUES, AFFICHETTES, CARTONS D’INVITATION, COURRIERS DE LECTEURS DE JULES VERNE.. PLUSIEURS DE SES MANUSCRITS QUI PARTICIPERENT A SA THESE INTITULEE « LE PERSONNAGE DU SAVANT CHEZ JULES VERNE » ET « JULES VERNE » PARU CHEZ HACHETTE 1975, ARTICLES DONNES A « LA SOCIETE DE JULES VERNE », UN ESSAI INEDIT SUR LA GRAMMAIRE DE JULES VERNE ETC… FORMAT TRES DIVERS + DE 1000 PAGES. FORMIDABLE ENSEMBLE A DECOUVRIR!!

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Lot De 8 Documents Doubs.

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Documents Autographes Docteur Grauwin comprenant. Livre j’étais médecin a Dien Bien Phu avec Envoi autographe. Lettre des éditions France Empire. Lettre avec Envoi autographe du Général Bigeard. Document FFI du docteur Grauwin. Carte d’immatriculation du docteur Grauwin. Beau document époque Indochine du docteur Grauwin. Lettre et enveloppe de la grande chancellerie de la légion d’honneur concernant le docteur Grauwin. Photo amis du docteur Grauwin.

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Important ensemble de documents concernant la famille MAGIN. 1 – 1809: cahier de 48 pages contenant la liquidation de la succession de Marie Anne DUBOIS, épouse de René Rémy MAGIN. Nombreuses précisions d’intérêt généalogique et géographique. Joli cachet papier en fin de document. 2 – 1815: cahier de 61 pages. Liquidation de la communauté entre M et Mme MAGIN et partage de leurs successions. Important généalogique et comptable. 3 – liasse encore ficelée de documents (j’en ai compté 17) relatifs aux divers emplois de M. Alexandre César Auguste MAGIN à l’administration des Hospices de Paris et à sa retraite. Nombreux en-têtes des hospices. Bel ensemble de lettres, nomination à divers postes de direction, félicitations pour sa conduite lors de l’épidémie de choléra (1832), félicitations lors de son départ à la retraite, etc. 4 – décharges par l’administration des hospices civils de Paris envers M. Magin pour sa gestion. 5 – contrat de mariage du 22 thermidor an 6 entre Marie Ernest MAGIN et Antoine Louis MESSIER. 6 – contrat de mariage du 1 Prairial an 13 entre Louis Rémy MAGIN et Louise Antoinette Sandrié de Jouy. 7 – prestation de serment de 1833. Joli cachet sec du tribunal de 1ère instance de Paris. 8 – 1841 et 1842: lettres de demande de mise à la retraite. Nous pouvons fournir des transcriptions de tous les documents que nous proposons à la vente. Tous les documents que nous proposons sont des originaux de l’époque indiquée. Nous ne vendons aucune copie (sauf expressément indiqué). Si vous avez des interrogations, n’hésitez pas à poser vos questions, nous y répondrons du mieux possible. N’hésitez pas à grouper vos achats en visitant notre boutique. Aucune expédition hors Union Européenne ne sera réalisée. Tous nos envois se font avec suivi.

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Lot documents vélin et papier « Marquisat De Mont fort Lamaury » de 1619 à 1741. Lot anciens documents du Marquisat, lié à la famille Béthune Sully, documents vente terre, bail, et attestations de pauvreté.. Plus de 20 documents représentants environ 70 pages. Format in-4 pour la plupart, majorité sur vélin.

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Si vous êtes amateur de documents rares, voici une pièce plus qu’intéressante : l’extrait des minutes du greffe du tribunal civil d’Angoulême sur 60 grandes pages avec des cachets royaux daté du 16 août 1823 Sur l’une des photos, vous pourrez lire le commentaire de Mme Gil spécialiste de vieux documents et livres, mentionnant la rareté et la bonne conservation du document. Tous mes articles sont bien emballés.

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