https://lettresvieuxpapiers.org Mon, 15 Jun 2026 05:21:51 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=4.1.1 https://lettresvieuxpapiers.org/2024/05/decret-de-la-convention-nationale-1793-revolution-esclavage-saint-domingue-garat/ https://lettresvieuxpapiers.org/2024/05/decret-de-la-convention-nationale-1793-revolution-esclavage-saint-domingue-garat/#comments Wed, 29 May 2024 18:35:08 +0000 https://lettresvieuxpapiers.org/2024/05/decret-de-la-convention-nationale-1793-revolution-esclavage-saint-domingue-garat/









France / Révolution Française. Décret de la Convention Nationale, 1793. Ordonnant l’arrestation de plusieurs officiers déportés à Saint-Domingue, par ordre du révolutionnaire Sonthonax. Signé par Dominique Joseph Garat. 36 x 24 cm. Document abimé, plusieurs déchirures (voir photos).

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Decret Imperial instituant la fete de la Saint Napoleon. Bon état d’usage.

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Placard sous verre (39 X 30 cm). Décret de la convention nationale du 19 février 1793, pour accorder des indemnités aux Maîtres de Poste. Signataires LEBRUN, contresignataire GARAT. Etat : pliure centrale avec déchirures et accrocs (sans manque). « Le directoire des postes est autorisé à faire employer & payer aux maîtres de poste un cheval de plus sur les malles, dans les saisons, dans les lieux, & pendant tout le tems qu’il jugera nécessaire ».

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RARE : VIEUX DOCUMENT Très bien conservé ENVOI PROTEGÉ, Sous plastique et fortement cartonné envoi rapide.

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Important décret de loi en édition originale, version italienne. Concerne l’exploitation des mines et des minéraux dans le Duché de Savoie, Alpes françaises et italiennes. Voir la table des matières sur les deux dernières photos. Torino 20 novembre 1859. Stamperia Reale. 22 x 15 cm. Document sur papier chiffon du 19ème siècle en bon état, feuillets non coupés : voir photos. D’autres documents anciens actuellement en vente dans ma boutique : groupez vos achats et ne payez qu’une seule fois les frais d’envoi. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « tresordulac73″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.

• Objet modifié: Non
• Région: Europe
• Type: Décret
• Epoque: Restauration
• Pays de fabrication: Italie
• Thème: Vie quotidienne
• Nombre de pages: Plus de 10

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RARE : VIEUX DOCUMENT Très bien conservé ENVOI PROTEGÉ, Sous plastique et fortement cartonné envoi rapide. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « azurcollection06″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.

• Pays de fabrication: France
• Type: Décret

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RARE : VIEUX DOCUMENT Très bien conservé ENVOI PROTEGÉ, Sous plastique et fortement cartonné envoi rapide. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « azurcollection06″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.

• Pays de fabrication: France
• Type: affiche

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Nomination de Pierre-Louis-Jacques Dannet au poste de Président de l’Assemblée du canton de Brionne. L’item « (NAPOLÉON) / DÉCRET IMPÉRIAL SIGNÉ (1806) PAR CAMBACÉRÈS ET NOMPÈRE DE CHAMPAGNY » est en vente depuis le jeudi 28 mars 2019. Il est dans la catégorie « Collections\Militaria\Documents, revues, livres\Napoléon\ 1er, 2nd empire ». Le vendeur est « autographes-historiques » et est localisé à/en Paris, Ile-de-France. Cet article peut être livré partout dans le monde.

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Décret de la Convention Nationale. Du 1er août 1793, lan Second de la République Française. Relatif aux mesures à prendre. Contre les Rebelles de la Vendée. Ce Décret de la Convention Nationale de août 1793 est un témoignage rare et capital pour lHistoire et la compréhension du déroulement de la Guerre de Vendée. La jeune République annonce aux rebelles vendéens quelle sera impitoyable. En parfait état, le document est joliment encadré sous verre. Dimensions du décret : 39 x 25 cm. Dimensions de lencadrement : 50 x 35,8 cm. Ce document peut être consulté du lundi au vendredi (14 h à 19 h ou sur rendez-vous au 06 60 40 14 50) dans la Librairie Pierre de Jade au 10 rue Brasseur à La Flèche (Sarthe). L’item « GUERRE DE VENDÉE / Mesures à prendre contre les Rebelles de la Vendée / Décret » est en vente depuis le lundi 27 novembre 2017. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Affiches, gravures ». Le vendeur est « lapierre2jade » et est localisé à/en La Flèche, Pays de la Loire. Cet article peut être livré partout dans le monde.

• Epoque: Révolution
• Thème: VENDÉE MILITAIRE
• Nombre de pages: 4
• Région: VENDÉE
• Type: DÉCRET
• Pays de fabrication: FRANCE

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Homme dÉtat et homme de lettres français. Pièce signée, comme ministre secrétaire dÉtat, Palais de Saint-Cloud, 10 juin 1811, 1 page in-folio, en-tête Extrait des minutes de la Secrétairerie dEtat, cachet sec aux armes impériales. Décret impérial relatif au service du Roi de Rome au lendemain de son baptême à la cathédrale Notre-Dame de Paris. « Le nombre des premières femmes pour le service des enfants de France est porté à trois, la somme fixée par le Budget, pour le payement du personnel de la Maison des enfants de France, sera augmenté de celle de Mille sept cent cinquante francs, nécessaire pour le payement du traitement de la première femme portée en augmentation pendant les sept derniers mois de lannée. La Dame Froment, nourrice retenue, occupera la place vacante de première femme de chambre. Le Ministre secrétaire dÉtat. Napoléon II, roi de Rome, était né le 20 mars 1811. Il était le fils de Napoléon Ier et de Marie-Louise dAutriche. L’item « (NAPOLEON II / DÉCRET IMPÉRIAL) / MANUSCRIT SIGNÉ PAR LE COMTE DARU (1811) » est en vente depuis le mardi 21 avril 2015. Il est dans la catégorie « Collections\Militaria\Documents, revues, livres\Napoléon\ 1er, 2nd empire ». Le vendeur est « autographes-historiques » et est localisé à/en Paris, Ile-de-France. Cet article peut être livré partout dans le monde.

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