https://lettresvieuxpapiers.org Fri, 10 Jul 2026 18:33:45 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=4.1.1 https://lettresvieuxpapiers.org/2026/04/lettres-patentes-du-roi-vente-des-domaines-nationaux-1790-2/ https://lettresvieuxpapiers.org/2026/04/lettres-patentes-du-roi-vente-des-domaines-nationaux-1790-2/#comments Thu, 16 Apr 2026 23:44:45 +0000 https://lettresvieuxpapiers.org/2026/04/lettres-patentes-du-roi-vente-des-domaines-nationaux-1790-2/










Lettres patentes du Roi, Vente des Domaines nationaux, 1790. Lettres patentes du Roi. Sur le décret de l’Assemblée nationale, du 31 mai 1790, relatif à l’instruction pour la vente des Quatre cents millions de domaines nationaux, Modèle de soumission à souscrire par les Municipalités qui veulent acquérir des Domaines nationaux. Ce document daté du 3 juin 1790, est un témoignage essentiel de la Révolution française, alors que le royaume tente de réorganiser ses finances et son administration par la centralisation fiscale. Le texte est divisé en trois titres et présente un tableau chiffré détaillant les produits fiscaux attendus. Date : Données à Paris, le 3 juin 1790. Imprimeur : À Aix, Imprimerie de B. Emeric-David, Avocats, Imprimeurs du Roi & de M. Dimensions : 42,2 ×. Support : Papier vergé d’époque. État : Très bon, pliage d’origine visible, légères traces d’usage mais texte complet et parfaitement lisible. Petit trou et déchirures légère sans atteinte du texte. Voir photos pour plus de détails. Document original de la période révolutionnaire, particulièrement rare dans ce grand format d’affichage public. Lettres autographes, vieux papiers, livres anciens, photographies, gravures, timbres… Nous expertisons et/ou rachetons dans toute la France vos lettres, collections de lettres et livres anciens. Envoi soigné dans un emballage rigide et étanche sous trois jours. Prévoir les délais postaux habituels en plus. Si vous n’êtes pas entièrement satisfait, retour à la charge du vendeur pour l’Europe. À la charge de l’acheteur pour le reste du monde.

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Lot Divers Documents 19 Eme Vente Acte Manuscrit Notaire Avis Chambéry Savoie.

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Rare Révolution Française An III Vente de Biens Nationaux confisqués à LOUIS CAPET (LOUIS XVI). Vente de Biens Nationaux confisqués à LOUIS CAPET (LOUIS XVI) sur les terres de POMPADOUR Corrèze. Vente de biens nationaux provenant de la ci devant terre de Pompadour. Municipalité d’ Arnac La Prairie (aujourd’hui Arnac Pompadour). Sur papier filigrané (lignes). 46 x 38 cm. Bon état : voir photos.

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Vente d’ une pièce de terre. 27 cm de largeur. 80 cm de longueur. Notez qu’ une deuxième peau a été nécessaire a cause de la longueur du texte. Elle a été cousue et rajoutée pour les derniers 25 cm. Cet objet provient d’un lot d’une vieille famille Ardéchoise. Nous l’avons récupéré pour vous faire profiter de son authenticité. L’expédition sera rapide et soignée avec un emballage consistant. Groupez vos achats pour bénéficier de réductions sur le port.

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Saint-Germainen Laye (Yvelines) – Rare Affiche de vente aux enchères de biens Patrimoniaux du26 octobre 1817. Description : affiche de vente de 2 immeubles ;l’un au 2 rue st Christophe et l’autre au 3 et 4 de la même rue à St Germain enLaye. Nota : au verso de l’affiche manuscrit « 88bre 1817 Dépôt de Proon par M. Gandon – N°430 ». Couleurs : impression noire sur fondblanc. Cachet de taxed’affiche : Timbre Royal de 5Centimes (voir photo). Dimensions : 31,5 x 44cm. Etat : bon état général ; pas deproblème au niveau de la partie imprimée (manque dans la marge inférieure del’affiche). Nota : l’expédition dans les pays de la CEEest possible.

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Lettres patentes du Roi, Vente des Domaines nationaux, 1790. Lettres patentes du Roi. Sur le décret de l’Assemblée nationale, du 31 mai 1790, relatif à l’instruction pour la vente des Quatre cents millions de domaines nationaux, Modèle de soumission à souscrire par les Municipalités qui veulent acquérir des Domaines nationaux. Ce document daté du 3 juin 1790, est un témoignage essentiel de la Révolution française, alors que le royaume tente de réorganiser ses finances et son administration par la centralisation fiscale. Le texte est divisé en trois titres et présente un tableau chiffré détaillant les produits fiscaux attendus. Date : Données à Paris, le 3 juin 1790. Imprimeur : À Aix, Imprimerie de B. Emeric-David, Avocats, Imprimeurs du Roi & de M. Dimensions : 42,2 ×. Support : Papier vergé d’époque. État : Très bon, pliage d’origine visible, légères traces d’usage mais texte complet et parfaitement lisible. Petit trou et déchirures légère sans atteinte du texte. Voir photos pour plus de détails. Document original de la période révolutionnaire, particulièrement rare dans ce grand format d’affichage public. Lettres autographes, vieux papiers, livres anciens, photographies, gravures, timbres… Nous expertisons et/ou rachetons dans toute la France vos lettres, collections de lettres et livres anciens. Envoi soigné dans un emballage rigide et étanche sous trois jours. Prévoir les délais postaux habituels en plus. Si vous n’êtes pas entièrement satisfait, retour à la charge du vendeur pour l’Europe. À la charge de l’acheteur pour le reste du monde.

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Lot Divers Documents Vente Notaire 19 Eme Souvenir Écriture Manuscrite. 16 documents dans le lot.

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Document de 1795 contenant de la première à la cinquième page le cahier des charges de la vente au enchères du district de Mont-sur-Loir (nom révolutionnaire de Château-du-Loir, aujourd’hui intégrée à la commune de Montval-sur-Loir). A partir de la sixième page, extrait du procès-verbal d’adjudication d’une pièce de terre labourable d’environ 80 chaînées adjugées à André Ménard, cultivateur d’Arcé-sur-Fare (nom révolutionnaire de St-Germain d’Arcé). 22.5×38 cm environ. Nous pouvons fournir des transcriptions de tous les documents que nous proposons à la vente. Tous les documents que nous proposons sont des originaux de l’époque indiquée. Nous ne vendons aucune copie (sauf expressément indiqué). Si vous avez des interrogations, n’hésitez pas à poser vos questions, nous y répondrons du mieux possible. N’hésitez pas à grouper vos achats en visitant notre boutique. Aucune expédition hors Union Européenne ne sera réalisée. Tous nos envois se font avec suivi.

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Lot Anciens Documents Notaire 19 Eme Étude Vente Bail Acte Testament Audience. Dans leur jus sorti de garage.

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Très veille affiche sur la vente du Domaine de Chantereine dans la Meuse (55). Document original d’époque. Envoi protégé sous enveloppe cartonnée. Visitez ma Boutique pour découvrir d’autres offres susceptibles de vous. Les frais de poste seront réduits en cas d’achats groupés.

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