Vieux Papier Acte Notaire Succession Ventes Mariage Échange Donation 1900

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Vieux Papier Acte Notaire Succession Ventes Mariage Échange Donation. 1 Reconnaissance de dette 1942 Notaire AUCOUTURIER Saint Amand (cher 18). 2 Dossier à comparu Notaire FERRANDON sainte severe sur indre (indre 36). 3 Dossier vente PASQUET – CORNETTE 1937 Notaire ROBIN Culan (Cher 18). 4 Contract mariage CORNETTE-JARDOUX 1917 Notaire RUCHE Boussac (creuse 23). 5 Dossier vente DUMAY – CORNETTE Notaire REBRIOUX 1937 Saint Amand (cher 18). 6 Dossier formule de déclaration de mutation par décès 1932. 7 Dossier vente MOREAU – CORNETTE 1891 Notaire PERROT Sainte severe sur indre (indre 36). 8 Dossier ratification COTINAUD – CORNETTE 1886 Notaire THEVENIN Sainte severe sur indre (indre 36). 9 Dossier échange CORNETTE- CHARPENTIER 1889 Notaire THEVENIN Sainte severe sur indre (indre 36). 10 Dossier Vente BOURSAULT – CORNETTE 1890 Notaire THEVENIN Sainte severe sur indre (indre 36). 11 Dossier vente BOURSAULT – CORNETTE 1901 Notaire COURTIN Sainte severe sur indre (indre 36). 12 Dossier vente BOURSAULT – CORNETTE 1902 Notaire COURTIN Sainte severe sur indre (indre 36). 13 Dossier vente BOURSAULT – CORNETTE 1903 Notaire COURTIN Sainte severe sur indre (indre 36). 14 Dossier échange CORNETTE- GONDARD 1903 Notaire COURTIN Sainte severe sur indre (indre 36). 15 Dossier vente CHANSIOUX – CORNETTE 1908 Notaire PIGNOT Sainte severe sur indre (indre 36). 16 Dossier vente LAPLACE – CORNETTE 1930 Notaire FERNANDON Sainte severe sur indre (indre 36). 17 Dossier vente GAMERE – CORNETTE 1888 Notaire PERROT Sainte severe sur indre (indre 36). 18 Dossier échange LAPLACE- CORNETTE 1905 Notaire FERNANDON Sainte severe sur indre (indre 36). 19 Dossier obligation payant JARDOUX 1937 Notaire REBRIOUX Saint Amand (cher 18). 20 Dossier obligation payant JARDOUX 1937 Notaire REBRIOUX Saint Amand (cher 18). 21 Dossier transport de créance FOURNIER – CORNETTE Notaire REBRIOUX Saint Amand (cher 18). 22 Dossier extrait de registre des déclaration de mutation par décès 1925 Saint Amand (cher 18). 23 Dossier succession CORNETTE 1918. 24 Dossier licitation MAUBERT – JARDOUX 1924 Notaire CHARON Montluçon (allier 03). 25 Dossier Donation MAUBERT Notaire CHABAUD chateaumaillant (indre 36). Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « le-grenier-du-meunier » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
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