Loi 1792 Premier document officiel des Postes Contreseing & Franchise Rare

Loi 1792 Premier document officiel des Postes Contreseing & Franchise Rare
Loi 1792 Premier document officiel des Postes Contreseing & Franchise Rare
Loi 1792 Premier document officiel des Postes Contreseing & Franchise Rare
Loi 1792 Premier document officiel des Postes Contreseing & Franchise Rare
Loi 1792 Premier document officiel des Postes Contreseing & Franchise Rare
Loi 1792 Premier document officiel des Postes Contreseing & Franchise Rare
Loi 1792 Premier document officiel des Postes Contreseing & Franchise Rare
Loi 1792 Premier document officiel des Postes Contreseing & Franchise Rare
Loi 1792 Premier document officiel des Postes Contreseing & Franchise Rare

Loi 1792 Premier document officiel des Postes Contreseing & Franchise Rare
(Précision: sur photos, si marques rouges ou noires elles sont non inscrites à l’origine, c’est un montage réalisé grâce à « PAINT » & « PICASSA » pour vous, tout blason ou photo ne sont à vendre sauf mention contraire dans descriptif, ils ont servi pour les recherches concernant le document). Le Site à déccouvrir, cliquez sur ce lien. + Régime politique de l’Histoire France & son Souverain, Chef d’Etat. Roi LOUIS XIV – Monarchie Constitutionnelle du 3/09/1791 au 21/09/1792. La Constitution française du 3 septembre 1791 est la première expérience d’un régime libéral en France. Elle apparaît en période révolutionnaire et institue une monarchie constitutionnelle. Ce texte, promulgué deux ans après la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Et les articles de Constitution de 1789. Est la première constitution. Écrite qui transfère la souveraineté. Du roi à la Nation. Les prérogatives du roi deviennent les prérogatives de la nation que le roi exerce au nom de cette dernière. Fondée sur les principes de la souveraineté de la Nation et de la séparation des pouvoirs. Ou, plus précisément, de l’ équilibre des pouvoirs. , néanmoins fondée sur le suffrage censitaire. Et non sur le suffrage universel. + Résumé du document / lettre / archive. Rare « LOI » RELATIVE aux CONTRE-SEINGS et aux FRANCHISES des LETTRES, Décret de l’ASSEMBLEE NATIONALE du 6 Juin 1792, l’An quatrième de la Liberté, donnée à Paris le 8 juin 1792, l’An quatrième de la Liberté… Document original, recherché, qui dit que dorénavant seuls l’Assemblée Nationale, l’Administration publique & ses fonctionnaires auront droit aux contreseing & aux franchises des lettres alors que jusqu’à présent elles s’appliquaient en priorité au Roi, sa famille et certains privilégiés du royaume de France. Les marques de franchise postale. Comme on peut le voir dans cette « LISTE » des textes de références sur l’HISTOIRE POSTALE – en N°3 -, le document original présenté à la vente fut présenté en texte de « LOI » par l’Assemblée Nationale le 8 juin 1792, il est référencé mais rare à retrouver de nos jours en cet état, il existe la plupart du temps en version numérique à PARIS, / DE L’IMPRIMERIE ROYALE. La franchise date de la Poste elle-même et elle ne s’applique d’abord qu’à la correspondance du Roi. Les textes de références en France depuis le début du XVIII° siècle sont notamment les suivants. Arrêt du Conseil du Roy concernant l’affranchissement des lettres et paquets du 18 avril 1721. Arrêt du Conseil du Roy du 12 août 1787. Loi de finance du 9 vendémiaire an VI (30 septembre 1797) sous le Directoire. Arrêté des Consuls du 27 prairial an VIII (16 juin 1800), vu l’article XIII de la loi du 25 frimaire an VIII. Règlement général des Franchises du 19 août 1808 et ses additifs. Ordonnance du 6 août 1817. Ordonnance du 14 décembre 1825. Ordonnance du 17 novembre 1844. Manuel des Franchises de 1856. Les intéressés par ce thème pourront consulter l’admirable ouvrage de Jean Sénéchal : « Bureaux spéciaux, Franchises, Contreseings, Marques Administratives » – aux Editions Bertrans Sinais (1998). + Divers & format du document. Dimensions: 27 x 20 cm. + Liens Historiques / Généalogiques concernant le document, lettre, archive… À recopier dans google. LA CONSTITUTION FRNCAISE DE 1791. Seul le document est à vendre (lettre, document, monnaie), les images ont parfois des explications avec: portraits, blasons, cartes, photos, châteaux… Etc ils ne sont pas à vendre, ils servent d’argumentation à l’objet. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « 29collections » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
  • Nombre de pages: 4
  • Epoque: Révolution
  • Objet modifié: Non
  • Type: Décret
  • Pays de fabrication: France
  • Région: Europe
  • Thème: Histoire, Politique

Loi 1792 Premier document officiel des Postes Contreseing & Franchise Rare

Premier Ministre de Louis XV Hugues de LIONNE autographe 1666

Premier Ministre de Louis XV Hugues de LIONNE autographe 1666
Premier Ministre de Louis XV Hugues de LIONNE autographe 1666

Premier Ministre de Louis XV Hugues de LIONNE autographe 1666
Vincennes 25/08/1666 à M. De Bretagne, président du parlement de Metz (rare enveloppe jointe avec mention manuscrite Pour les expresses affaires du Roy et cachet de cire noir aux armes en fermeture). Réception de son courrier et confirmation des ordres du roi quant aux « villes infectées du mal contagieux du Port du Rhin [aujourdhui quartier de Strasbourg] » et aux mesures de sûreté à prendre. L’item « Premier Ministre de Louis XV Hugues de LIONNE autographe 1666″ est en vente depuis le mercredi 14 avril 2021. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Autographes\Personnalités historiques ». Le vendeur est « syrach » et est localisé à/en Brains sur Gée. Cet article peut être livré partout dans le monde.
  • Type: Autographe, Dédicace

Premier Ministre de Louis XV Hugues de LIONNE autographe 1666

Premier Empire / Napoleon / Collection De Lettres Autographes / Manuscrits

Premier Empire / Napoleon / Collection De Lettres Autographes / Manuscrits
Premier Empire / Napoleon / Collection De Lettres Autographes / Manuscrits
Premier Empire / Napoleon / Collection De Lettres Autographes / Manuscrits
Premier Empire / Napoleon / Collection De Lettres Autographes / Manuscrits
Premier Empire / Napoleon / Collection De Lettres Autographes / Manuscrits
Premier Empire / Napoleon / Collection De Lettres Autographes / Manuscrits
Premier Empire / Napoleon / Collection De Lettres Autographes / Manuscrits

Premier Empire / Napoleon / Collection De Lettres Autographes / Manuscrits
Collection de plus de 20 lettres et manuscrits dont. Maréchal Oudinot : Lettre autographe signée « le duc de Reggio », de Bar-le-Duc, (années 1820), à une Mademoiselle, 3 pages in-8. (Oudinot revient dun voyage en Hollande). Lettre autographe signée de la Princesse régente et douairière de La Lippe à Napoléon Ier, 18 février 1808, 1 page in-4. Lettre de remerciement de lavoir laissé lui adresser ses voeux à Fontainebleau et demande dune faveur pour son cousin. Document signé « Livoine », Cambrai, 26 mai 1817, en-tête « Subsistance militaire, Vivres-Viande. Service des troupes doccupaiton ». 1 page in-4, tampon. Lettre signée « Davois », capitaine commandant la gendarmerie impériale du Département de lOrne au baron Merlin, général commandant. Alençon, 11 janvier 1814. Lettre concernant la surveillance des marins hollandais afin dempêcher leur désertion. Lettre écrite au maréchal Berthier, Leipzig, 17 juin 1813, 1 page in-4. Au sujet des courriers destafettes menacées dêtre dévalisés et attaqués par lennemi sur le chemin de la France. Lettre autographe signée « Rampont » capitaine de gendarmerie du département de la Moselle au baron de Roget, commandant la 3eme division militaire à Metz, 27 juin 1811, 1 page in-4. Demande de pièces concernant trois déserteurs condamnés à mort puis graciés. Mouton appui une demande de faveur. Document signé « le Mal Duc de Raguse » par Auguste Marmont, Paris, 8 décembre 1829. Marmont appui une demande de faveur. Lettre signée du commandant du 2e canton de Hambourg au commandant supérieur de la place. Hambourg, 28 janvier 1814, 1 page in-4. Au sujet dune patrouille à lancer contre les malfaiteurs. Lettre écrite au ministre de la Guerre. Au sujet du mauvais état de son régiment après sa campagne en Italie. Lettre signée du lieutenant de gendarmerie impériale commandant le dépôt des Anglais à Sarrelouis, au chevalier de Guéret, commandant darmes. Sarrelouis, 5 mai, 1811, 2 pages 3/4 in-folio. Lettre relative aux besoins vestimentaires des prisonniers. Au sujet dune réclamation. Note signée en bas dune lettre à lui adressée par le citoyen Barbé, ancien constructeur de matures. Lettre de Brest datée du 19 ventôse an 6 (9 mars 1798), 3 pages in-folio. Le comte Gérard demande une faveur au Maître des requêtes, Directeur de ladministration des Contributions indirectes. Lettre autographe signée du baron de Gohren, grand maréchal de la Cour de sa Majesté le Roi de Bavière, Munich, 16 mars 1806, au maréchal Berthier, 2 pages in-folio. Au sujet dun emploi en faveur du frère du baron de Gohren. Lettre signée du bourgmaistre André Dietrich au maréchal Berthier, 15 septembre 1806, 3 pages grand in-folio. Lettre de remerciement pour être intervenu auprès de Napoléon pour une affaire concernant son frère. Lettre signée du Président « Baron Maire » du Conseil dadministration et de liquidation crée par le Conseil de défense de la place du Luxembourg, au général commandant la place. Luxembourg, 7 février 1814. 1 page in-4, en-tête imprimé. Demande dapprobation pour un arrêté concernant les droits de succession. Lettre signée « Fririou » (Inspecteur en chef des revues) à un général. Paris, 10 avril 1810, 1 page in-folio. Demande de renseignements sur un officier espagnol qui sest rendu volontairement à larmée française. Lettre signée du Ministre Directeur de lAdministration de la Guerre à Clarke. Paris, 5 septembre 1809, 2 pages in-folio, en-tête imprimé. Pour prier Clarke de suspendre lexécution des dispositions prises sur le local qui a servi dhôpital à Spire. Copie dune lettre du comte Hannibal Maffei (Piémontais, plénipotentiaire de Savoie au Traité dUtrecht) au secrétaire Boyle. Londres, 25 juillet 1710, 2 pages in-folio. Au sujet de la guerre de succession dEspagne. Il sagit dans cette lettre de pousser la Reine dAngleterre à exécuter le traité passé avec lEmpereur dAutriche Joseph Ier. Lettre datée du 8 mai 1774. Lettre autographe signée du lieutenant Baron, ancien soldat de Napoléon Ier (lieutenant au régiment du Roi de Rome crée au siège de Dantzig en 1813). Belle lettre datée du 23 août 1854, écrite de Londres à un Ministre dÉtat français lui réclamant une faveur. Belle lettre (« Napoléon le grand appelait ses soldats ses enfants et, cest à dire que du haut de son rocher de Sainte-Hélène »). Lettre autographe signée de lagence consulaire de France à Longone, 2 pages in-4. Lettre reconnaissant que Napoléon accorda à une famille de venir dîner chez eux lors de son séjour sur lile dElbe. Lettre datée du 28 juillet 1856, de Livourne. Lettre signée « Beck », « Agent principal des fourrages au Corps dArmée Anglais », Cambrai, 24 mai 1817, 1 page petit in-4 avec en-tête. Certificat en faveur dun employé chargé de la garde du magasin des fourrages. L’item « PREMIER EMPIRE / NAPOLEON / COLLECTION DE LETTRES AUTOGRAPHES / MANUSCRITS » est en vente depuis le vendredi 21 juin 2019. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Autographes\Personnalités historiques ». Le vendeur est « autographes-historiques » et est localisé à/en Paris, Ile-de-France. Cet article peut être livré partout dans le monde.
Premier Empire / Napoleon / Collection De Lettres Autographes / Manuscrits