Lettre originale RAMEL Ministre des Finances An VI Document rare

Lettre originale RAMEL Ministre des Finances An VI Document rare
Lettre originale RAMEL Ministre des Finances An VI Document rare
Lettre originale RAMEL Ministre des Finances An VI Document rare
Lettre originale RAMEL Ministre des Finances An VI Document rare

Lettre originale RAMEL Ministre des Finances An VI Document rare
Cette lettre officielle, datée du 17 vendémiaire An VI, traite de la contribution foncière de l’An V dans le département de l’Ourte (aujourd’hui l’Ourthe, en Belgique). ? Contexte historique À cette époque, la République Française a annexé en 1795 les anciens. Dont faisait partie le département de l’Ourte. Le ministre Ramel adresse ici une communication administrative aux autorités locales, illustrant parfaitement l’organisation fiscale et territoriale sous le Directoire. Un document précieux pour. Collectionneurs de manuscrits révolutionnaires. Historiens. Passionnés d’histoire de la Belgique et de la France. Amateurs d’autographes et documents officiels d’époque. ? État et consultation. Bel état d’ensemble pour un document de plus de deux siècles. L’écriture, le papier et la datation sont bien lisibles. Les photos font partie intégrante du descriptif – pensez à zoomer. D’autres photos disponibles sur simple demande?? Je réponds volontiers à toutes vos questions. ? Expédition internationale : me contacter. ? Consultez mes autres ventes, ma boutique et mes évaluations!
Lettre originale RAMEL Ministre des Finances An VI Document rare

4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux

4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux
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4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux
Arrest Du Parlement Document. Fait en parlement à Dijon. Daté du 13 février 1750. Qui condamne aux galères et l’amende les nommés Claude et Michel Henry, et Jean-Baptiste Tripier, atteints et convaincus d’avoir conduit et vendu à Giey sur Aujon du bétail infecté. Sous Le Règne De Louis 15. Daté du 23 janvier 1760. Qui permet de sortir de son ressort, tout grains et légumes, à l’exception néanmoins du froment, concédai, seigle et orge. Déclaration du roi Louis XV. Portant règlement sur la manière de faire le trafic des bleds et autres grains dans le royaume, tant en temps d’abondance que disette. Du 31 août 1699. Daté du 5 juin 1750. Qui permet de conduire, ainsi que par le passé, des. Bêtes à corne aux foires dans l’étendue du ressort de la cour.
4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux

Document de 1388 juge à la cour de Sedan (08, Ardennes)

Document de 1388 juge à la cour de Sedan (08, Ardennes)
Document de 1388 juge à la cour de Sedan (08, Ardennes)
Document de 1388 juge à la cour de Sedan (08, Ardennes)
Document de 1388 juge à la cour de Sedan (08, Ardennes)
Document de 1388 juge à la cour de Sedan (08, Ardennes)

Document de 1388 juge à la cour de Sedan (08, Ardennes)
Document papier daté de 1388 rédigé en latin. Il est fait mention de Durand Arnaud, juge à la cour de Sedan (judex curia regis ville Sedine). Très bon état général. 16.5×20.5cm environ. Nous pouvons fournir des transcriptions de tous les documents que nous proposons à la vente. Tous les documents que nous proposons sont des originaux de l’époque indiquée. Nous ne vendons aucune copie (sauf expressément indiqué). Les documents peuvent présenter des plis d’époque qui sont susceptibles d’être réutilisés pour l’envoi. Si vous avez des interrogations, n’hésitez pas à poser vos questions, nous y répondrons du mieux possible. N’hésitez pas à grouper vos achats en visitant notre boutique. Aucune expédition hors Union Européenne ne sera réalisée. Tous nos envois se font avec suivi. Si vous n’avez pas reçu votre commande deux semaines après son expédition, merci de nous contacter.
Document de 1388 juge à la cour de Sedan (08, Ardennes)

Unique Document Autographe, signé par ÉLUARD, ARAGON, Elsa TRIOLET

Unique Document Autographe, signé par ÉLUARD, ARAGON, Elsa TRIOLET
Unique Document Autographe, signé par ÉLUARD, ARAGON, Elsa TRIOLET
Unique Document Autographe, signé par ÉLUARD, ARAGON, Elsa TRIOLET
Unique Document Autographe, signé par ÉLUARD, ARAGON, Elsa TRIOLET
Unique Document Autographe, signé par ÉLUARD, ARAGON, Elsa TRIOLET

Unique Document Autographe, signé par ÉLUARD, ARAGON, Elsa TRIOLET
Unique Document Autographe, signé par Éluard, Aragon, Elsa Triolet. ELUARD (Paul), ARAGON (Louis), TRIOLET (Elsa), MARGERIE. Menu du souper au célèbre restaurant « La Coupole », signé par Paul Eluard, Louis Aragon, Elsa Triolet, Jean Effel, et le général Rudenko. Le premier plat est illustré d’une composition en couleurs de Margerie : « A la Coupole les « chefs » aussi. Très rare document attestant d’un moment partagé entre les vieux amis surréalistes. Signé à l’encre rouge par Paul Eluard, à l’encre bleue par Elsa Triolet et Louis Aragon, au crayon par Jean Effel ainsi que par le Général Rudenko. Un autre menu du même jour, signé et offert au Docteur Nguyen van Tung, comporte les signatures de Charles Vidrac et Claude Morgan, attestant de leur présence ce jour-là. Ce menu a été offert à Mme Leman.
Unique Document Autographe, signé par ÉLUARD, ARAGON, Elsa TRIOLET

1827 Document royal signé CHARLES-FÉLIX Roi de Sardaigne sceau sec SAVOIE

1827 Document royal signé CHARLES-FÉLIX Roi de Sardaigne sceau sec SAVOIE
1827 Document royal signé CHARLES-FÉLIX Roi de Sardaigne sceau sec SAVOIE
1827 Document royal signé CHARLES-FÉLIX Roi de Sardaigne sceau sec SAVOIE
1827 Document royal signé CHARLES-FÉLIX Roi de Sardaigne sceau sec SAVOIE

1827 Document royal signé CHARLES-FÉLIX Roi de Sardaigne sceau sec SAVOIE
Il s’agit d’un acte de nomination/confirmation judiciaire, signé et contresigné, portant une belle signature royale ainsi qu’un grand sceau sec embossé dans un losange. Le texte est manuscrit en français et parfaitement lisible. Date : 28 août 1827 – Lieu : Gênes (royaume de Sardaigne). Sceau sec royal : présent, armoiries Maison de Savoie – Support : papier fort – État : bon (pli, patine, rousseurs, sceau lisible) – Pièce authentique et historique, non fac-similé. Garantie : Document garanti ancien et conforme. Le sieur Ambroise Dérien, Lieutenant Juge Remplaçant de Mondovi nous a très humblement supplié de l’avoir pour agréable, continuer par le Juge de Saint Pierre son service. Nous avons vu l’Objet de cette instance mûrement, et l’avis du 24 juillet 1827, du Sénat de Gênes qui l’accompagne, et nous d’après notre suprême volonté avons statué ce qui suit. Le lieutenant juge de Mondovi pourra permettre audit sieur Dérien de continuer les fonctions de lieutenant juge sur le lieu de Saint Pierre, en qualité de remplaçant, et ce pour le temps qu’il sera à propos, lequel lieu dépend dudit lieutenant juge de Mondovi. En conséquence nous ordonnons que ledit Juge de Mondovi ait à donner suite à l’exécution de notre décision, et qu’il l’ait à se conformer aux suppliques du Sénat de Gênes, en ce qui sera du cas. Mandons que toutes copies ou extraits de la présente revêtue de notre signature et scellée de notre sceau royal soient tenues pour valables. Donné à Gênes, le vingt-huitième jour du mois d’Août, l’an de grâce mil huit cent vingt-sept, et de notre Règne le septième. Charles Félix (suivent les signatures et mentions). Savoie, Piémont, Charles Félix, Maison de Savoie, Royaume de Sardaigne, document ancien, sceau sec, autographe, histoire.
1827 Document royal signé CHARLES-FÉLIX Roi de Sardaigne sceau sec SAVOIE