24 x 19 CENTIMÈTRES.
Édition Originale 1791 Loi Déclaration Des Droits De L’homme Et Du Citoyen
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Déclaration du Roi Louis XIV Défense des Pèlerinages Permission Versailles 1686
Pour défendre les Pèlerinages, sans permission du Roy & des Evêques. Donné à Versailles le 7 janvier 1686 et fait à Besançon le 19 Decembre 1724. » Signé DE LA NEUVILLE « . 46 x 35 cm.
Déclaration du Roi Louis XIV Défense des Pèlerinages Permission Versailles 1686
Pour défendre les Pèlerinages, sans permission du Roy & des Evêques. Donné à Versailles le 7 janvier 1686 et fait à Besançon le 19 Decembre 1724. » Signé DE LA NEUVILLE « . 46 x 35 cm.
Declaration du roi Vin Plomb Cuivre 1777 document signé
De? Claration du roi : qui ordonne que les comptoirs des marchands de vins, reve^tus en plomb, ainsi que les vaisseaux de cuivre dont se servent les laitie`res, & les balances de me^me me? Tal qu’emploient les regrattiers de sel & les de? Bitans de tabac, seront supprime? S : donne? E a` Versailles le 13 juin 1777 : registre? E en Parlement le 13 novembre 1777.
Déclaration du Roi Louis XIV Défense des Pèlerinages Permission Versailles 1686
Pour défendre les Pèlerinages, sans permission du Roy & des Evêques. Donné à Versailles le 7 janvier 1686 et fait à Besançon le 19 Decembre 1724. » Signé DE LA NEUVILLE « . 46 x 35 cm.
Déclaration Du Roi Louis Xvi. Compagnie Du Prévôt Général Des Monnoies. 1772
DÉCLARATION DU ROI LOUIS XVI. CONCERNANT LA COMPAGNIE DU PRÉVÔT GÉNÉRAL DES MONNOIES. DONNÉE À VERSAILLES LE 2 JANVIER 1772. A PARIS, DE L’IMPRIMERIE ROYALE, 1772. FORMAT 51 x 70 CM.
Document Ou Déclaration Testamentaire. Catalan. Cuir. Xvi-xviième Siècle
SANT SADURNÍ DANOIA. Después de recibir el producto tiene30 días para devolverlo si es su deseo.
Déclaration Du Roy le 12 Décembre 1678
Déclaration Du Roy Qui Règle les Amandes Pour Les contraventions qui seront faites à la Ferme du Tabac. Le 12 Décembre 1678. Document original derelié, 4 pages. Important déclaration sur le tabac.
Ancien Registre Déclaration Voiture Motocyclette 1918 Guerre St Jeoire Savoie
Ancien Registre Déclaration Voiture Motocyclette 1918 Guerre St Jeoire Savoie. Dimension 39 cm x 25 cm Réf F202.
Affiche Declaration Des Droits De L’homme 62 CM X 73 CM
BON ETAT GENERAL D’USAGE. DECLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN (FRANCE). EXEMPLAIRE RARE A LA VENTE / EXEMPLAIRE ENROULE. CLICHE : MUSEE DE LA VILLE DE PARIS / 1987 / FRANCE AFFICHE. FORMAT : 62 CM X 73 CM. IDEAL POUR ÊTRE ENCADRÉ OU COLLECTIONNE. Livraison par mondial relay (possibilité d’être livré par la poste avec supplément & sur demande). Envoi soigné avec possibilité d’envoi groupé sur demande. Merci d’indiquer votre point de livraison après votre achat. Nous déclinons toutes pertes vols ou détériorations du colis pendant son acheminement. Merci pour votre compréhension.