Vieux papier notarial rédigé sur peau 16 janvier 17

Vieux papier notarial rédigé sur peau 16 janvier 17
Vieux papier notarial rédigé sur peau 16 janvier 17
Vieux papier notarial rédigé sur peau 16 janvier 17
Vieux papier notarial rédigé sur peau 16 janvier 17
Vieux papier notarial rédigé sur peau 16 janvier 17
Vieux papier notarial rédigé sur peau 16 janvier 17
Vieux papier notarial rédigé sur peau 16 janvier 17
Vieux papier notarial rédigé sur peau 16 janvier 17
Vieux papier notarial rédigé sur peau 16 janvier 17

Vieux papier notarial rédigé sur peau 16 janvier 17
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Vieux papier notarial rédigé sur peau 16 janvier 17

1790, vieux papier, sceaux, département de Dourdan (Essonne, 91)

1790, vieux papier, sceaux, département de Dourdan (Essonne, 91)
1790, vieux papier, sceaux, département de Dourdan (Essonne, 91)
1790, vieux papier, sceaux, département de Dourdan (Essonne, 91)
1790, vieux papier, sceaux, département de Dourdan (Essonne, 91)

1790, vieux papier, sceaux, département de Dourdan (Essonne, 91)
Ce document atteste que le receveur du département de Dourdan (Essonne, 91) a bien remis les instruments servant à marquer le cuir entre les mains du directeur. Ces instruments consistent en un marteau de charge et un poinçon de perception, « tous les deux à l’exergue du département de Dourdan ». Cachet de cire de la régie générale et cachet de cire du bureau de la ferme du roi. Nous pouvons fournir des transcriptions de tous les documents que nous proposons à la vente. Si vous avez des interrogations, merci de me poser vos questions en me laissant le temps d’y répondre. N’hésitez pas à grouper vos achats en visitant notre boutique. Aucune expédition hors Union Européenne ne sera réalisée. Tous nos envois se font avec suivi.
1790, vieux papier, sceaux, département de Dourdan (Essonne, 91)

1701 1733, lot de vieux papiers, Maringues (63)

1701 1733, lot de vieux papiers, Maringues (63)
1701 1733, lot de vieux papiers, Maringues (63)
1701 1733, lot de vieux papiers, Maringues (63)
1701 1733, lot de vieux papiers, Maringues (63)
1701 1733, lot de vieux papiers, Maringues (63)
1701 1733, lot de vieux papiers, Maringues (63)
1701 1733, lot de vieux papiers, Maringues (63)
1701 1733, lot de vieux papiers, Maringues (63)

1701 1733, lot de vieux papiers, Maringues (63)
Lot de 6 documents du XVIIIe siècle concernant la commune de Maringues (63). 1 – 1701, Sentence en faveur de dame Magdelaine LE MAITRE, veuve de messire Estienne de GUILLERANTE, ecuyer et seigneur de Bléry et de Fressambeaut, contre Hélène et Jeanne DELACROIX, soeurs, habitantes de Maringues (63). Concerne le paiement de loyers d’une maison à Maringues. 4 pages sur parchemin, 2026.5cm, Cachet de la généralité d’Auvergne n°227 et 237 (indice 9 +9). 2 – 1703, acte par lequel il est constaté que le procureur de Jean DAUZELLE, notaire royal résidant à Maringues, s’est rendu à cheval à Riom pour le représenter dans l’affaire l’opposant à Etienne DE BENOIT. 1 feuille, 12.518.5cm, Cachet de la généralité d’Auvergne n°229 (indice 8). 3 – Document sans date mais postérieur à août 1711. Inventaire des titres de l’office de conseiller du roi conventionnel des receveurs et payeur des gages et droits des officiers de la cour des aides de Clermont. Le plus ancien titre remonte à 1628. Inventaire fait pour François DE BENOIST DE CHASSIGNOLLES. 4 pages dont la dernière est vierge, 1826cm, Cachet de la généralité d’Auvergne n°300 (indice 5). 4 – 1713, acte judiciaire dans le différent opposant Etienne DE BENOIT, sieur de Montgay, maire de la ville de Maringues d’une part; et Antoine MICHON et Clément ROUGIER d’autre part. 4 pages sur parchemin, 19.526.5cm, Cachet de la généralité d’Auvergne n°276 (indice 8). 5 – 1719, vente d’une terre située à St-Denis-Combarnazat (63)consentie par François DARBOST (DARBOT) fils à feu Marien, marchand chartier de Maringues (63), à Pierre BRUNEL fils à feu Gilbert, laboureur de St-Denis-Combarnazat. 4 pages, 1925cm, Cachet de la généralité d’Auvergne n°290 et 301 (indice 5 et 6). 6 – 1733, exploit d’huissier à la requête de Mathurin DE BENOIST, sieur de la Gardette, de la ville du Quenoy (Le Quenoy, 59) qui fait élection de domicile chez son frère à Maringues (63) contre Pierre BRUNEL, fils à feu Gilbert, de St-Denis-Combarnazat (63). 1 feuille, 1218cm, Cachet de la généralité d’Auvergne n°328 (indice 5). Nous pouvons fournir des transcriptions de tous les documents que nous proposons à la vente. Si vous avez des interrogations, merci de me poser vos questions en me laissant le temps d’y répondre. N’hésitez pas à grouper vos achats en visitant notre boutique. Aucune expédition hors Union Européenne ne sera réalisée. Tous nos envois se font avec suivi.
1701 1733, lot de vieux papiers, Maringues (63)

1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l’Oise, Militaria

1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria

1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria
Lot de documents concernant François Jozon, caporal des grenadiers au 1er bataillon de la Garde Nationale de l’Oise, qui remplace Gosselin au service militaire. On retrouve notamment 3 quittances de Jozon à Gosselin qui reconnaît avoir été payé en vertu d’un acte de remplacement; un certificat de congé daté du 18/08/1815 à Beauvais; 2 certificats d’activité de service du 8 et 10/06/1815 accompagnés de 2 lettres de Jozon à Gossellin. Nous pouvons fournir des transcriptions de tous les documents que nous proposons à la vente. Si vous avez des interrogations, merci de me poser vos questions en me laissant le temps d’y répondre. N’hésitez pas à grouper vos achats en visitant notre boutique. Aucune expédition hors Union Européenne ne sera réalisée. Tous nos envois se font avec suivi.
1814 1815, vieux papiers, garde nationale de l'Oise, Militaria