Docs 1818/VITTORIO EMANUELE/accord de traite annuelle Commandant Pulciano/sceau

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Vieux documents en l’état, pliures et defauts voir photos. ENVOI PROTEGÉ, Sous plastique et fortement cartonné envoi rapi. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « azurcollection06″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
  • Epoque: XVIIIème siècle
  • Type: Diplôme, Certificat
  • Pays de fabrication: Italie
  • Région: Italie
  • Thème: Histoire, Politique

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3 Docs 1810/comission sur le TABAC/duc de GAETE

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RARE : VIEUX DOCUMENT Très bien conservé ENVOI PROTEGÉ, Sous plastique et fortement cartonné envoi rapide. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « azurcollection06″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
  • Pays de fabrication: France
  • Type: Parchemin

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Lot DOCS XVIII°/XIX° CREUSE + DUVAL Chartes locales (1877)

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Lot DOCS XVIII°/XIX° CREUSE + DUVAL Chartes locales (1877)
Lot DOCS XVIII°/XIX° CREUSE + DUVAL Chartes locales (1877)

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Ensemble de 11 pièces manuscrites du XVIII° relatives à la CREUSE. Acte de succession patrimoniale de SYLVAIN de ROCHEDRAGON du 15 septembre 1717 fait dans le chasteau de La Voreille en la salle haute paroisse de Peyrat La Noniere entre Messire Jean de CHALUS chevallier seigneur fils de Messire Gabriel de CHALUS chevallier seigneur dudit lieu du Gouzougnat et de Dame Jacqueline de RIEGE demeurant au bourg du Gouzougnat d’une part et Damoiselle Jehanne des ROCHE DRAGON fille du deffunct Messire Sylvain de ROCHE DRAGON vivant chevallier seigneur de La Voreille et de Dame Jehanne de LA FAYE DE LA PORTE à présent épouse de Messire Joseph de THIANGES chevalier seigneur de LUSSAT demeurant audit château de La Dondille, 6 ff. Sylvain de ROCHEDRAGON fut page de la Grande écurie, capitaine de Chevau-légers, il appartenait à la noblesse de chevalerie. Acte du 22 mars 1717 fait en la ville de Chenerailles : Contrat de bail avec quittance de 1850 livres entre Messire Charles du SAILLIANT chevallier seigneur de La Vergne chevalier de l’ordre de St Jean de Jérusalem (pour son frère Jean absent) demeurant en sa commanderie et Messire Gaspard de THIANGES chevallier seigneur de Malleville Beaulon et autres places et soulz son authoritté Dame Marie de LA FAYE DE LA PORTE son espouse, 3 pp. Signatures : DE THIANGES, chevalier du SAILLANT, DE LA FAYE. Acte du 23 février 1794 : Recouvrement de contribution publique dû à la commune de Chenerailles par Marie BRANDON y demeurant au citoyen DURET chargé du recouvrement. Acte du 3 octobre 1772 : Hypothèque sur les biens et condamnation à payer la quantité de 5 septiers de blé, seigle mesure d’Aubusson au Sieur Antoine LEBEL par Jean LE COUTURIER marchand de Chenerailles. Acte du 3 ventôse an 5 de 14 pp. In-4 : Succession d’héritage de Marie MICHAUD de la commune de Chenerailles entre Antoine MICHEAU demeurant à la commune Le Moutier D’Ahun, Léonard PLANTADIS mari de Gabrielle MICHAUD demeurants au lieu des Forges commune de St Christophe, Gilles-Etienne GERBAUD accusateur public près le tribunal criminel de la Creuse demeurant à Guéret tant en son nom propre que comme étant aux droits de Marie-Thérèse-Françoise GERBAUD demeurants au lieu de la Garde commune de Gouzon et se portant fort par Jean-Baptiste GERBAUD juge de paix du canton de Chateldon demeurant au chef lieu de la commune de Puy-Guillaume département du Puy-de-Dôme, pour Etienne LARDILLIER brigadier de gendarmerie nationale à la résidence d’Aubusson et Marianne GERBAUD son épouse. Acte du 8 pluviôse an 6 : Inventaire de la succession d’Antoine SIMONET à Chanerailles. Acte du 14 mars 1793 : Vente de la terre de Bellefaye située dans l’étendue des coutumes de Berry, Auvergne et Bourbonnais consistant en une habitation ci-devant château paroisse de Bellefaye district de Boussac département de la Creuse maison, jardins, vergers, terres labourables et non labourables, moulins, tuilleries, étangs, pêcheries, prés et patureaux, pressoirs, vignes, tailles et haute futaie, par le sieur Clément-François Philippe de LAAGE de Bellefaye et Demoiselle Anne Jeanne Joseph Antoinette DURVEY son épouse à Guillaume François Gabriel BELLANGER juré expert à Paris et Marie Anne Thérèse RIONNET son épouse demeurants à Paris rue du Four St Germain section du Luxembourg. Joint 3 pièces concernant ces domaines dont l’estimation des domaines et autres biens dépendant de la terre de Bellefaye fait le 14 thermidor an 3, 24 pp. Il fut enterré au cimetière du père Lachaise. In-8, débroché, 160 pp. Chartes du XIII° au XVI° siècles concernant les communes de Chénérailles, Rimondeix, Felletin, Clairavaux, Ahun, Guéret, Boussac, Bourganeuf, Aubusson, Crocq, Evaux, Chambon notamment des donations et lettres concernant des forêts faites aux habitants par Jacques de Bourbon roi de Hongrie, de Jérusalem, de Sicile, Comte de la Marche, l’ordre des Templiers dans la Creuse, etc. Joint une carte de la Creuse (Atlas Migeon) avec la notice historique, administrative et géographique (petits accrocs). Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « loudnessfr » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
  • Epoque: XVIIIème siècle
  • Thème: Histoire, Politique
  • Région: Aquitaine
  • Type: Lettre, Correspondance
  • Nombre de pages: Plus de 10

Lot DOCS XVIII°/XIX° CREUSE + DUVAL Chartes locales (1877)

Docs 1758/autographe Marechal de BELLE ISLE/ Fouquet et portrait

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  • Pays de fabrication: France

Docs 1758/autographe Marechal de BELLE ISLE/ Fouquet et portrait

Docs 1885/Chemin de Fer Eco DOULLENS ALBERT/Possession de terrains PERONNE

Docs 1885/Chemin de Fer Eco DOULLENS ALBERT/Possession de terrains PERONNE
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Docs 1885/Chemin de Fer Eco DOULLENS ALBERT/Possession de terrains PERONNE

Docs 1885/Chemin de Fer Eco DOULLENS ALBERT/Possession de terrains PERONNE
Ensemble de docs Chemins de fer economiques BULLETINS DE CONSENTEMENT possession de terrains/Jugement d’expropriation Etude Hamel a Peronne Ligne d’Albert a Peronne. ENVOI PROTEGÉ, Sous plastique et fortement cartonné envoi rapi. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « azurcollection06″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
  • Pays de fabrication: France

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LOT DOCS MS 1694-1697 TERRES DE WISMES / LIEVIN (Pas de Calais)

LOT DOCS MS 1694-1697 TERRES DE WISMES / LIEVIN (Pas de Calais)
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LOT DOCS MS 1694-1697 TERRES DE WISMES / LIEVIN (Pas de Calais)
LOT DOCS MS 1694-1697 TERRES DE WISMES / LIEVIN (Pas de Calais)
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LOT DOCS MS 1694-1697 TERRES DE WISMES / LIEVIN (Pas de Calais)
LOT DOCS MS 1694-1697 TERRES DE WISMES / LIEVIN (Pas de Calais)
LOT DOCS MS 1694-1697 TERRES DE WISMES / LIEVIN (Pas de Calais)

LOT DOCS MS 1694-1697 TERRES DE WISMES / LIEVIN (Pas de Calais)
Succession et dettes d’Alard BLOCQUEL DE CROIX Sieur de Wismes. Entre le Sieur de Wismes et la dame de Nedonchel et divers, décrits comme suit. Liasse in folio de 12 ff. Estat des prétentions de la dame de Noielle cy devant la dame de Nedonchel à la charge du sieur de Wismes suivant la sentance du conseil d’Artois du 14 octobre 1694 et arrest du parlement de Paris du 7 septembre 1696 rendu au procès d’entre les parties. Premièrement la Dame prétend deux tiers des fruits de la terre et seigneurie de Wismes depuis le vingt janvier 1657 jour du décès du sieur son père jusques au six de février 1682 jour du décès du sieur Robert Le Petit… Il est vray que par lad sentence et les arrests led. Sieur de Wismes est condamné de luy rapporter les fruits et revenus de lad. Terre de Wismes pour le temps ainsi et conformément ce qui est porté au texte mais lad. Dame doit considérer que depuis l’an 1657 jusques en l’année 1660 les guerres étoient si grandes en Artois et en Flandres que l’on ne recevoit rien de ses biens attendu les contributions qui se payoient lorsque les chemins n’estoient pas libres et que l’on ne pouvoit agir en sorte qu’il n’est juste de charger led sieur Wismes des revenus des trois années de ladite terre… En qualité de tutrice de la Dame DE LA BARQUE garand envers led sieur de Wismes de la gestion et administration de ses biens par lad dame de THELUS son second mary depuis 1663 jusques au 16 juillet 1671 a esté adjugé à la dame de Noyelle le tiers des acquests fait pendant le mariage dud Alard de CROIX.. Par sentence du conseil d’Artois du 14 octobre 1694 rendu au procès d’entre le sieur de Wismes et la Dame de NEDONCHEL est ordonné au Sieur de Wismes de rapporter au proffit de Alard François BLOCQUEL son père les fruits et revenus ayant appartenus aud Alard François subject aux dettes d’iceluy depuis sa mort arrivée en janvier 1657 jusques à présent… Il est ordonné au sieur de Wismes de mettre en mains de lad dame de Noielle les tiltres et papiers qu’il a en sa possession de la succession non substituée dud. A l’égard de la terre de Fontaine Lez Boulans led Sr de Wismes est deboutez. In folio : Mémoire qu’il paroist inutile de faire aucun écrit ni faire connoistre que la Dame de TELUS qui a eu la régie des biens du feu Sieur de Wisme pendant sa minorité doit considérablement par les comptes qu’elle doit rendre de cette tutelle a raison qu’il y ait une sentence du 14 octobre 1694 laquelle porte que la Dame de Noielles ou plutot la Dame DELBARQUE sa mère qui agissoit en son nom ne pourra faire exécuter cette sentence.. 1 page in folio au sujet de l’affaire de la Dame de Noielle… Sur les arrerages de rente de la terre de Mouchy, d’une rente remboursée aux augustines… 1 page in-4… Ledit Sieur de Wisme déclare renoncer à l’hérédité et succession de feu Allard de Croix dit BLOCQUEL escuier sieur de Lamby son père aussy bien qu’au contrat d’abstention fait par feu Robert Le Petit escuier Sieur de Villers.. Il est dit que les parties ne pourront se faire paier de leurs prétentions adjuger ni saisir les biens de l’un l’autre… In folio (bords usés) : Prétentions de Madame de NEDONCHEL à la charge du Sieur de Wismes. Liasse 16 pp. Projet d’accomodement d’entre le sieur de Wisme et la dame de Noielle : admodiation de la terre de Wismes, bail annuel à l’esglise de St Nicolas sur les fossez de la ville d’Arras, terre et seigneurie d’Hannescamp vendue au proffit de Messire Charles de Moncheaux par les sieur et dame de THELUS, prix de vente faite au proffit du Sieur Maximilien De Leval escuier Sieur de La Marche, terres vendues à Richebourg St Vaast, Lievin, Bullecourt.. Liasse 7 ff. In folio : Exploits et saisies réelles des bien du feu sieur de Wismes sur les deux tiers de la terre de Wismes, Lievin et d’Angre et Bullecourt de la part de la Dame Françoise de BLOCQUEL veuve du sieur de Compigny vivant escuier sieur de La Barque tant en son nom que de celuy de tutrice de ses filles mineures. Joints divers documents sur cette famille. Il fut seigneur de Wismes, Lambry, Angre, mourut à l’abbaye de Loos. Il fut seigneur de Wismes, Lievin, Naves, maire d’Arras. Françoise Robertine BLOCQUEL DE CROIX (morte en 1715) mariée le 11 août 1653 avec Jacques-Charles MALET DE COUPIGNY seigneur de La Barque. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « loudnessfr » et est localisé dans ce pays: FR.
  • Epoque: XVIIème et avant
  • Thème: Famille
  • Région: Nord
  • Type: Lettre, Correspondance
  • Nombre de pages: Plus de 10

LOT DOCS MS 1694-1697 TERRES DE WISMES / LIEVIN (Pas de Calais)