Lot 20 Pages Manuscrites Anciennes 18ème Siècle Documents Notariés Révolution

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Lot 20 Pages Manuscrites Anciennes 18ème Siècle Documents Notariés Révolution

Lot 20 Pages Manuscrites Anciennes 18ème Siècle Documents Notariés Révolution
Lot de 20 pages de documents notariés français originaux datant de la fin du 18ème siècle, couvrant les périodes pré-révolutionnaire et révolutionnaire. Rédigés à l’encre sur papier vergé, ces actes comportent une calligraphie dense, des tampons fiscaux d’époque et des timbres secs de la région toulousaine. Condition: Dans son jus avec usure du temps normale, des marques de pliure historiques, quelques rousseurs et une usure mineure sur les bords. Dimensions: Largeur : 7.5″ (19 cm) Hauteur : 13.4″ (34 cm). En validant votre achat, vous me donnez mandat d’avancer ces frais d’expédition en votre nom et pour votre compte.
Lot 20 Pages Manuscrites Anciennes 18ème Siècle Documents Notariés Révolution

4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux

4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux
4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux
4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux
4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux
4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux
4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux
4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux
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4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux
Arrest Du Parlement Document. Fait en parlement à Dijon. Daté du 13 février 1750. Qui condamne aux galères et l’amende les nommés Claude et Michel Henry, et Jean-Baptiste Tripier, atteints et convaincus d’avoir conduit et vendu à Giey sur Aujon du bétail infecté. Sous Le Règne De Louis 15. Daté du 23 janvier 1760. Qui permet de sortir de son ressort, tout grains et légumes, à l’exception néanmoins du froment, concédai, seigle et orge. Déclaration du roi Louis XV. Portant règlement sur la manière de faire le trafic des bleds et autres grains dans le royaume, tant en temps d’abondance que disette. Du 31 août 1699. Daté du 5 juin 1750. Qui permet de conduire, ainsi que par le passé, des. Bêtes à corne aux foires dans l’étendue du ressort de la cour.
4 Documents 18ème Siège Louis XV. Vers 1750 Cour Parlement Document Originaux

18ème Lot 9 doc. Relatifs au Tribunal des Maréchaux, juges de la Noblesse Rare

18ème Lot 9 doc. Relatifs au Tribunal des Maréchaux, juges de la Noblesse Rare
18ème Lot 9 doc. Relatifs au Tribunal des Maréchaux, juges de la Noblesse Rare
18ème Lot 9 doc. Relatifs au Tribunal des Maréchaux, juges de la Noblesse Rare
18ème Lot 9 doc. Relatifs au Tribunal des Maréchaux, juges de la Noblesse Rare
18ème Lot 9 doc. Relatifs au Tribunal des Maréchaux, juges de la Noblesse Rare
18ème Lot 9 doc. Relatifs au Tribunal des Maréchaux, juges de la Noblesse Rare
18ème Lot 9 doc. Relatifs au Tribunal des Maréchaux, juges de la Noblesse Rare
18ème Lot 9 doc. Relatifs au Tribunal des Maréchaux, juges de la Noblesse Rare
18ème Lot 9 doc. Relatifs au Tribunal des Maréchaux, juges de la Noblesse Rare

18ème Lot 9 doc. Relatifs au Tribunal des Maréchaux, juges de la Noblesse Rare
Très rares documents ayant échappés à l’incendie du tribunal. Maréchaux de Villars et de Balincourt. 1733; Convocation du Sieur de Montcheny. 1749; paroles menaçantes et violentes; remise de « manchettes », de Franquiny et de Malbronné. 1754; paroles injurieuses lors d’une soirée, Chevalier de Rezelles. 1765; dette, baron d’Erff. 1766; convocation, Sieur de Colonge. 1781; convocation, Chevaliers Cauzé de Nazelles et de Launay. 1781; litige entre le Marquis de Trébondan et le Sieur de La Raitrie. 1783; litige entre le baron d’Avros et le Sieur Cappy.
18ème Lot 9 doc. Relatifs au Tribunal des Maréchaux, juges de la Noblesse Rare

18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy

18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy
18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy
18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy
18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy
18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy
18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy
18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy
18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy
18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy
18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy
18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy

18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy
Document notarié sur une vente datée du 4 mars 1771. Le document comprends plusieurs feuillets qui sont relié par un ruban. L’ensemble est encadré sous verre. L’acheteur est Julie Jeanne de Quelen, abbesse du prieuré Saint louis de Poissy. En-tête avec un écusson où il est inscrit Gen de Paris. Titre : ardeqam le principal. Encadré sous verre Bon état général 43cm x 36cm cadre compris. Prieuré Saint-Louis de Poissy. Siècle, dépendant du diocèse de. Et de la province de. De 1304 à 1622 et qui fut presque totalement détruit à la suite de la. Inscrit monument historique en 1933. Il n’en subsiste que la. Qui abrite aujourd’hui le. Jeanne Julie de Quelen, nommée en 1768. Dernière prieure, elle fut obligée de quitter le monastère après le décret de la Convention. Elle prêta entre les mains du maire serment de maintenir la liberté, l’égalité ou de mourir en les défendant. Elle se retira chez. D’Aiguillon à Rueil le.
18eme Ancien document notarié de 1771 abbesse du prieuré Saint louis de Poissy

ORDONNANCE DU ROI LOUIS XIV 18ème siècle peste mise en quarantaine 1709

ORDONNANCE DU ROI LOUIS XIV 18ème siècle peste mise en quarantaine 1709
ORDONNANCE DU ROI LOUIS XIV 18ème siècle peste mise en quarantaine 1709
ORDONNANCE DU ROI LOUIS XIV 18ème siècle peste mise en quarantaine 1709
ORDONNANCE DU ROI LOUIS XIV 18ème siècle peste mise en quarantaine 1709

ORDONNANCE DU ROI LOUIS XIV 18ème siècle peste mise en quarantaine 1709
Rare ordonnance du roi Louis XIV concernant les mesures sanitaires. Et la mise en quarantaine des bateaux venant de l’étranger susceptibles. D’être contaminés par la peste. Datée du 31 juillet 1709. Usure du parchemin , dans l’état. Dimensions : 21 cm x 32 cm. L’item « ORDONNANCE DU ROI LOUIS XIV 18ème siècle peste mise en quarantaine 1709″ est en vente depuis le vendredi 21 mai 2021. Il est dans la catégorie « Art, antiquités\Objets du XIXe et avant ». Le vendeur est « rozaly56″ et est localisé à/en Brandérion. Cet article peut être livré partout dans le monde.
  • Sous-type: Médecine, Sciences
  • Style: Louis XIV, Baroque
  • Matière: papier
  • Origine: France
  • Type: Objet de métier
  • Authenticité: Original

ORDONNANCE DU ROI LOUIS XIV 18ème siècle peste mise en quarantaine 1709

GROS LOT ANCIEN PAPIER haute Loire 18éme

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GROS LOT ANCIEN PAPIER haute Loire 18éme
GROS LOT ANCIEN PAPIER haut Loire a trier principalement 18éme siècle non compter mes environ 500 papier. L’item « GROS LOT ANCIEN PAPIER haute Loire 18éme » est en vente depuis le dimanche 25 novembre 2018. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Affiches, gravures ». Le vendeur est « leapanda51″ et est localisé à/en Reims. Cet article peut être expédié au pays suivant: France.
  • Nombre de documents: Plus de 10
  • Thème: guerre militaire

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