(Classement RARE pochette orangée N°1). RARE document manuscrit de 80 pages concernant. « Les Montagnes de Charminelle et Jusson ». Acte de l’Avoué Maître JOUVIN. Louis HORNOND Maire de la commune. (papier timbré, timbre royal encré et en filigrane). Timbre encré de Me Jouven. Conclusion pour la Commune de Pommiers , représentée par Mr Louis Hornond, son Maire, proprétaire, domicilié dans la dite commune, assigné par exploit du vingt-un Mars mil huit cent trente quatre et réassigné par autre exploit du vingt-deux Novembre mil huit cent trente sept. L’Etouk, agissant par le moyen de Monsieur le Préfet du Département de l’Isère, demandeur. Le Couvent de la Grande Chartreuse possédait dans l’ancienne Province du Dauphiné d’immense richesses. De tout côté il percevait des Rentes Féodales. De toutes parts, il y possédait de vastes domaines. Des monceaux d’or étaient ici ou entassé dans ses caves. Une petite partie de la fortune de ces Moines dont le royaume était un peu de ce monde, était situé sur la commune de Pommiers. Les Chartreux étaient les Seigneurs juridictionnels de cette commune et ils étaient propriétaires de deux montagnes, l’une appelée JUSSON , l’autre CHARMINELLE. La tourmente Révolutionnaire de Mil sept cent nonante emporta avec elle la Féodalité et les Ordres Religieux. Les Homme Liges reconquièrent leurs droits, les prisons des Monastères furent ouvertes. L’État fut l’héritier des Sociétés Religieuses etc.. (ici sont transcrites les 2 premières pages de ce document qui en comporte 80). Fut nommé pour délimiter les lieux le Maire de Voreppe, Augustin Pogniens? S’ensuivent toutes les délibérations prises après la Révolution, pendant l’Empire et la Restauration.. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Lettres ». Le vendeur est « argane60″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
- Type: Actes avocats
- Thème: Procès
- Région: Dauphiné
- Pays de fabrication: France
- Nombre de pages: Plus de 10
- Epoque: Restauration
