Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé

Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé
Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé
Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé
Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé
Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé
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Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé
Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé
Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé
Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé
Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé
Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé

Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé
Lot de 8 Diplômes de Licencié en Droit sur papier parcheminé d’un format de 43 x 27,5 cm signés et contresignés au dos par les instances de l’époque!!! Directeur de l’Enseignement Supérieur, Procureur Général et parfois Ministre de l’Instruction Publique. JEHON Franz Jules né à Dombrowa le 1 mai 1882. OSMONT Adolphe Victor né à Saint Gratien le 29 juillet 1884. FRANCASTEL André Adrien né à Paris le 22 février 1884. MARTIN jean Charles Alexis né à Paris le 22 mai 1882. CHASTAND Paul Benjamin né à Sumène le 3 mai 1886. BEAUDENOM de LAMAZE Paul Charles Edmon né à Paris le 20 février 1889. De PONTAUD Henri Joseph né à Bordeaux le 2 septembre 1886. MONTEUX Georges Raphaël né à Paris le 5 avril 1891.
Lot de 8 DIPLÔMES de LICENCIE EN DROIT de 1908 à 1911 sur papier parcheminé

Lot de 8 DIPLOMES de LICENCIE EN DROIT de 1900 à 1906 sur papier parcheminé

Lot de 8 DIPLOMES de LICENCIE EN DROIT de 1900 à 1906 sur papier parcheminé
Lot de 8 DIPLOMES de LICENCIE EN DROIT de 1900 à 1906 sur papier parcheminé
Lot de 8 DIPLOMES de LICENCIE EN DROIT de 1900 à 1906 sur papier parcheminé
Lot de 8 DIPLOMES de LICENCIE EN DROIT de 1900 à 1906 sur papier parcheminé
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Lot de 8 DIPLOMES de LICENCIE EN DROIT de 1900 à 1906 sur papier parcheminé
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Lot de 8 DIPLOMES de LICENCIE EN DROIT de 1900 à 1906 sur papier parcheminé

Lot de 8 DIPLOMES de LICENCIE EN DROIT de 1900 à 1906 sur papier parcheminé
Lot de 8 Diplômes de Licencié en Droit sur papier parcheminé d’un format de 45 x 35 cm signés et contresignés au dos par les instances de l’époque!!! Directeur de l’Enseignement Supérieur, Procureur Général et parfois Ministre de l’Instruction Publique. MACK Georges Edouard né à Paris le 11 juillet 1879. MOREL André né à Malzéville le 31 octobre 1879. DUCOLOMBIE Léon Albert Eugène né à Paris le 22 octobre 1877. VAILLANT de GUELIS Marie Jacques né à Herry le 30 octobre 1878. DELAMARRE Lucien Xavier né à Airion le 14 août 1874. ROUSSEL Henri Emile Joseph né à Beauvais le 7 mars 1877. DELINON Marie Louis Philippe André né à Paris le 16 septembre 1878. LABRONE Jean Marie Joseph né à Bergerac le 29 août 1880.
Lot de 8 DIPLOMES de LICENCIE EN DROIT de 1900 à 1906 sur papier parcheminé

Faculté de droit de l’université de Paris (1722-1725)

Faculté de droit de l'université de Paris (1722-1725)
Faculté de droit de l'université de Paris (1722-1725)
Faculté de droit de l'université de Paris (1722-1725)
Faculté de droit de l'université de Paris (1722-1725)
Faculté de droit de l'université de Paris (1722-1725)
Faculté de droit de l'université de Paris (1722-1725)
Faculté de droit de l'université de Paris (1722-1725)
Faculté de droit de l'université de Paris (1722-1725)
Faculté de droit de l'université de Paris (1722-1725)

Faculté de droit de l'université de Paris (1722-1725)
Dispense accordée par le roi Louis XV en présence du Régent. Elle lui permet d’abréger son temps d’étude à un an au lieu de trois pour obtenir sa licence. Dans les faits, il effectue six mois d’étude pour obtenir son baccalauréat et sa licence. L’édit royal de 1679 modifie l’enseignement à la faculté de droit de l’université de Paris et durcit les conditions d’accès au titre d’avocat et aux charges dans le domaine de la justice. En principe seuls les élèves ayant suivi l’intégralité des enseignements et obtenu leur licence étaient reçus « au serment d’avocats ». Toutefois, quelques élèves, dits « favorisés. « , bénéficiaient de dispense de temps d’étude et/ou d’interstice. Grand-Maître des Eaux et Forêts de la généralité de Metz. Est l’un de ces « favorisés ». Il est le fils de. Et commissaire ordinaire de l. En février 1690, le roi. Anoblit son père en récompense de ses services. En avril 1722, Edmond obtient du roi une dispense de temps d’étude et d’interstices. Elle lui permet d’abréger son temps d’étude à un an au lieu de trois pour obtenir sa. Dans les faits, il effectue six mois d’étude: trois mois (avril-juillet 1722), au lieu de deux ans, pour le. Et trois mois (juillet-octobre 1724), au lieu d’un an, pour la licence. L’interstice entre les deux diplômes est de deux ans. Licencié en mars 1725, Edmond Coulon est «. Reçu au serment d’avocat en parlement. » en mai 1725. En 1732, il peut acquérir la charge. Et rendre la justice. Dispense de temps d’étude. Dispense accordée le 23 avril 1722 par. » Jean Frédéric Phélypeaux de Maurepas? Document sur vélin (500 x 335 mm) avec forts plis dans les sens de la largeur et la longueur. Importants manque de papier et déchirure en bas à droite du document. Le baccalauréat (395 x 210) et la licence (395 x 198) sont sur parchemins timbrés. Timbres de la généralité de. Portant la mention « LETTRES DE CHANC[ELLERIE] 8 S[OLS] ». Du 5 septembre 1724, et celui de la licence, du 20 mars 1725, sont globalement conçus dans les mêmes termes. Pour la licence figure la dénomination du grade «. Gradu Licentiatus in utroque jure. » et plus de formules. Au verso de la licence, deux textes manuscrits. Le premier de 10 lignes est de. Pierre Gilbert de Voisins. Le second de quatre lignes nous informe que Edmond COULON prête son serment d’avocat le 3 mai 1725. Sur les deux diplômes figurent des signatures de membres de la faculté de droit de l’université de Paris dont celles notamment des docteurs agrégés. Professeur en 1703, il occupe pendant quarante-quatre ans une chaire à Paris et il est doyen des professeurs pendant vingt-huit ans. On lui doit le Dictionnaire de droit et de pratique (1718). Jean-Baptiste Amyot (décédé en 1743). Bourdot de richebourg, greffier (Scriba facultatis). Signalons la pliure particulière dans le sens de la longueur du bas de chaque diplôme. Pour la licence, ce pli dans le sens du recto laisse apparaitre deux informations dont les trimestre d’étude effectués. En bas de chaque diplôme, quatre trous pour laisser passer un petit ruban vert. Les produits proposés à la vente sont de nature, de poids et de tailles très hétérogènes. Le paiement est considéré comme « soldé » une fois que l’argent envoyé par l’acheteur a été déposé sur le compte du vendeur. Paiement en ligne par carte bancaire. Par virement national ou international.
Faculté de droit de l'université de Paris (1722-1725)

Doc Ms 1760 Droit De Pêche Dans La Sioule + Dessin

Doc Ms 1760 Droit De Pêche Dans La Sioule + Dessin
Doc Ms 1760 Droit De Pêche Dans La Sioule + Dessin

Doc Ms 1760 Droit De Pêche Dans La Sioule + Dessin
Document manuscrit du 4 juillet 1760 de 4 pp. Plantation de 2 bornes pour le droit de pesche dans la rivière de Cyoule (Sioule) tel qu’il appartient à S. Monseigneur le Duc d’Orléans situé à l’anse de la baronnie d’Escolle à prendre le dit droit de pescher depuis le gué de Cugent jusqu’au moulin de la Nasse (paroisse de Brout-Vernet) fait aux réquisitions de Messire Namaze SEGUY procureur domanial du duché de Montpensier demeurant en la ville d’Aigueperse autorisé par décision du conseil de S. Monseigneur le Duc d’Orléans et Messire Nicolas Joseph REVANGER chevallier seigneur de Bompré demeurant ordinairement en son château de Bompré (Allier). Joint le dessin manuscrit (47 X 19 cm) représentant la borne qui sera plantée, d’une base de 4 pieds, 6 pouces semblable à celles des portes de Riom et qui seront payées au même prix. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « loudnessfr » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
  • Nombre de documents: 1
  • Epoque: XVIIIème siècle
  • Objet modifié: Non
  • Thème: Vie quotidienne
  • Région: Auvergne
  • Type: Lettre, Correspondance
  • Nombre de pages: 5

Doc Ms 1760 Droit De Pêche Dans La Sioule + Dessin

Doc 1678/Toulouse / droit du Sceau

Doc 1678/Toulouse / droit du Sceau
Doc 1678/Toulouse / droit du Sceau
Doc 1678/Toulouse / droit du Sceau

Doc 1678/Toulouse / droit du Sceau
ENVOI PROTEGÉ, Sous plastique et fortement cartonné. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « azurcollection06″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
  • Pays de fabrication: France

Doc 1678/Toulouse / droit du Sceau

DOC MS 1457 DROIT PATURAGE BRETENIERE (Côte d’Or). Prieurs

DOC MS 1457 DROIT PATURAGE BRETENIERE (Côte d'Or). Prieurs
DOC MS 1457 DROIT PATURAGE BRETENIERE (Côte d'Or). Prieurs
DOC MS 1457 DROIT PATURAGE BRETENIERE (Côte d'Or). Prieurs
DOC MS 1457 DROIT PATURAGE BRETENIERE (Côte d'Or). Prieurs
DOC MS 1457 DROIT PATURAGE BRETENIERE (Côte d'Or). Prieurs

DOC MS 1457 DROIT PATURAGE BRETENIERE (Côte d'Or). Prieurs
Grand document sur parchemin (47 x 33 cm) du 27 juin 1457. Etat : pliures, quelques trous sans incidence, bord inférieur usagé (partie droite) avec perte de peau sans atteinte au texte. Les humbles prieurs de l’abbaye et prieuré d’Espoisses les Rouvre de l’ordre de Grandmont au chapitre de Chalon sur Saône, frère Hugues du Bois et Jehan Combastre tous religieulx du couvent dudit Espoisse accordent en leur noms les droits de pâture aux bestes des habitants de Bretenière, Rouvres, St Fadol et de pouvoir les mener les uns chez les autres aux finages de ladite abbaye. De faire mener et amener pasturer. Toutes noz bestes grosses en la vaine pasture des finaiges accordés… Très nombreux noms cités : Jehan Agout, Jehan Peronelle, Thevenin Salomon, Luc Colardot, Guillem Paulmier, Jehan Mauvilley, Jaquet Pernaut, Luc Manet, honorable homme Gilot GARSAU juge audit lieu de Boisserand, Jacques BAULDOT de Dijon seigneur de Bretenière. Le prieuré d’Epoisses les Dijon de l’ordre de Grandmont est fondé en 1185 par Hugues III et prend le titre de Notre-Dame. Situé sur la commune de Bretenière il dépendait de la chatellenie de Rouvres-en-Plaine au bailliage de Dijon. Il devient prieuré en 1317. L’ordre monastique catholique de Grandmont est originaire du Limousin et fut fondé par l’ermite Etienne de Muret vers 1076. Grâce à de nombreuses donations remontant à Hugues III et à une politique d’achat active et massive des religieux grandmontains, le prieuré d’Epoisses s’est constitué au fil de l’histoire un véritable patrimoine foncier varié entre plaine de Saône, coteaux viticoles, bourgades et villes. Elle avait également un hospice considérable à Dijon ainsi que des domaines agricoles qui lui étaient rattaché. Tout au long de l’histoire l’abbaye est exempt des tailles et autres droits, conjoncture qui lui permettra d’accroître ce patrimoine. L’abbaye est à son apogée aux XIV° et XV° siècle. Au XVII° siècle elle rachète ou saisit des tènements jusque là laissés en emphytéose. Mais une réforme d’étroite observance proposée par Charles Fremon vicaire général de l’ordre de Grandmont annonce la chute de l’ordre et de ses abbayes. Celle d’Epoisses n’est pas épargnée. Des turpitudes survinrent à Epoisses comme cette déchéance de 1737 du privilège de franc salé dont les religieux avaient droit de jouir. Cette déchéance faisant suite à la confiscation dans le prieuré de faux sel qu’on y trouva. Supprimée par lettre patente du 3 mars 1770 tous les biens de l’abbaye sont dispersés l’année suivante. Vendu durant la révolution, le prieuré connait de multiples remaniements selon les propriétaires qui se succèdent, réduisant ainsi sa grandeur passée à quelques vestiges subsistants. Il s’y trouve aujourd’hui un centre expérimental de l’INRA organisme de recherche agronomique. Rare pièce vestige d’un autre temps, très intéressante pour l’histoire de ces petites communes de la Côte d’Or. L’année 1457 est marquée par la bible de Gutenberg, tout premier livre à être imprimé. L’item « DOC MS 1457 DROIT PATURAGE BRETENIERE (Côte d’Or). Prieurs » est en vente depuis le mardi 21 juillet 2020. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Parchemins ». Le vendeur est « loudnessfr » et est localisé à/en Achun. Cet article peut être livré partout dans le monde.
  • Epoque: XVIIème et avant
  • Thème: Famille
  • Région: Bourgogne
  • Type: Parchemin
  • Nombre de pages: 1

DOC MS 1457 DROIT PATURAGE BRETENIERE (Côte d'Or). Prieurs

Parchemin acte de droit privé Bretagne Penthièvre Plourhan 1570

Parchemin acte de droit privé Bretagne Penthièvre Plourhan 1570
Parchemin acte de droit privé Bretagne Penthièvre Plourhan 1570
Parchemin acte de droit privé Bretagne Penthièvre Plourhan 1570
Parchemin acte de droit privé Bretagne Penthièvre Plourhan 1570
Parchemin acte de droit privé Bretagne Penthièvre Plourhan 1570

Parchemin acte de droit privé Bretagne Penthièvre Plourhan 1570
Parchemin, acte de droit privé (Ventes de terre ou successions). La cour ducale de Penthièvre, au siège de Plourhan, 1570. 40cm x 63 cm, document breton, signatures inconnus. BON ÉTAT , quelques salissures et mouillures. L’item « Parchemin acte de droit privé Bretagne Penthièvre Plourhan 1570″ est en vente depuis le mercredi 16 septembre 2015. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Parchemins ». Le vendeur est « tituslancien2202″ et est localisé à/en Vincennes. Cet article peut être expédié au pays suivant: France.
  • Type: Parchemin
  • Nombre de documents: 1
  • Nombre de pages: 1

Parchemin acte de droit privé Bretagne Penthièvre Plourhan 1570