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Declaration du roi Vin Plomb Cuivre 1777 document signé

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Declaration du roi Vin Plomb Cuivre 1777 document signé
Declaration du roi Vin Plomb Cuivre 1777 document signé
Declaration du roi Vin Plomb Cuivre 1777 document signé
Declaration du roi Vin Plomb Cuivre 1777 document signé

Declaration du roi Vin Plomb Cuivre 1777 document signé
De? Claration du roi : qui ordonne que les comptoirs des marchands de vins, reve^tus en plomb, ainsi que les vaisseaux de cuivre dont se servent les laitie`res, & les balances de me^me me? Tal qu’emploient les regrattiers de sel & les de? Bitans de tabac, seront supprime? S : donne? E a` Versailles le 13 juin 1777 : registre? E en Parlement le 13 novembre 1777.
Declaration du roi Vin Plomb Cuivre 1777 document signé

Affiche Declaration Des Droits De L’homme 62 CM X 73 CM

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Affiche Declaration Des Droits De L'homme 62 CM X 73 CM
Affiche Declaration Des Droits De L'homme 62 CM X 73 CM
Affiche Declaration Des Droits De L'homme 62 CM X 73 CM
Affiche Declaration Des Droits De L'homme 62 CM X 73 CM
Affiche Declaration Des Droits De L'homme 62 CM X 73 CM
Affiche Declaration Des Droits De L'homme 62 CM X 73 CM

Affiche Declaration Des Droits De L'homme 62 CM X 73 CM
BON ETAT GENERAL D’USAGE. DECLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN (FRANCE). EXEMPLAIRE RARE A LA VENTE / EXEMPLAIRE ENROULE. CLICHE : MUSEE DE LA VILLE DE PARIS / 1987 / FRANCE AFFICHE. FORMAT : 62 CM X 73 CM. IDEAL POUR ÊTRE ENCADRÉ OU COLLECTIONNE. Livraison par mondial relay (possibilité d’être livré par la poste avec supplément & sur demande). Envoi soigné avec possibilité d’envoi groupé sur demande. Merci d’indiquer votre point de livraison après votre achat. Nous déclinons toutes pertes vols ou détériorations du colis pendant son acheminement. Merci pour votre compréhension.
Affiche Declaration Des Droits De L'homme 62 CM X 73 CM

Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768

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Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768
Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768
Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768

Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768
Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu – Compiègne – 1768. À Amiens, chez la Veuve Godart, 1768. Placard reprenant une déclaration datant de 1764 sur les vagabonds, mendians ou non, enjoignant les autorités à les envoyer en prison, puis. Dans leur village d’origine où ils seront tenus de trouver un emploi stable. Sont réputés vagabonds & gens sans aveu « ceux qui depuis six mois révolus n’auront exercé ni profession ni métier ». Les récidivistes seront envoyés aux galères.. Dimensions feuille: 52 x 38 cm. Poids: 0,005 kg. POSSIBLE REMISE EN MAIN PROPRE À PARIS GRATUITE. ENVOI SOIGNÉ SOUS EMBALLAGE PROFESSIONNEL. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « secondhandfeathers » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
  • Epoque: XVIIIème siècle
  • Type: Décret
  • Pays de fabrication: France
  • Région: Picardie
  • Thème: Révolution

Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768

PLACARD 1797 DECLARATION et remise des armes de guerre (Lot et Garonne)

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PLACARD 1797 DECLARATION et remise des armes de guerre (Lot et Garonne)
PLACARD 1797 DECLARATION et remise des armes de guerre (Lot et Garonne)

PLACARD 1797 DECLARATION et remise des armes de guerre (Lot et Garonne)
Placard (52 X 41 cm). Arrêté de l’administration centrale du département de Lot-et-Garonne, relatif à la déclaration et remise des armes de guerre. Séance du 28 frimaire an V. Agen, imprimerie du département, an V (1797). « Il est défendu à tout particulier même aux arquebusiers et armuriers, de vendre ou acheter des armes ou pièces d’armes et munition ». Il demeure libre aux armuriers de se livrer à la fabrication des armes neuves de calibre, à la charge par eux d’en avertir les autorités constituées du canton où ils seront établis… Bel état de cette rare affiche garantie d’époque (pliures centrales). Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « loudnessfr » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
  • Epoque: Révolution
  • Pays de fabrication: France
  • Thème: Histoire, Politique
  • Région: Aquitaine
  • Type: Décret
  • Nombre de pages: 1

PLACARD 1797 DECLARATION et remise des armes de guerre (Lot et Garonne)