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Comment D Truire Et Recycler Les Papiers Administratifs Avec Informations Sensibles Facile Sans Feu
Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768
Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu – Compiègne – 1768. À Amiens, chez la Veuve Godart, 1768. Placard reprenant une déclaration datant de 1764 sur les vagabonds, mendians ou non, enjoignant les autorités à les envoyer en prison, puis. Dans leur village d’origine où ils seront tenus de trouver un emploi stable. Sont réputés vagabonds & gens sans aveu « ceux qui depuis six mois révolus n’auront exercé ni profession ni métier ». Les récidivistes seront envoyés aux galères.. Dimensions feuille: 52 x 38 cm. Poids: 0,005 kg. POSSIBLE REMISE EN MAIN PROPRE À PARIS GRATUITE. ENVOI SOIGNÉ SOUS EMBALLAGE PROFESSIONNEL. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « secondhandfeathers » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
- Epoque: XVIIIème siècle
- Type: Décret
- Pays de fabrication: France
- Région: Picardie
- Thème: Révolution
Lettre De Denonciation Du 21 Octobre 1944 Sans Signature
LETTRE DE DENONTIATION D’APRES GUERRE. LISEZ BIEN LES PHOTOS POUR LE DETAIL. POUR TOUS REGLEMENTS ME CONSULTER. USA ET AUTRES PAYS ME CONSULTER. Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception de l’objet pour exercer votre droit de rétractation, sans pénalités. Pour se faire, vous devez me retourner l’objet à vos frais, complet, dans son état original et dans son emballage d’origine afin de permettre sa recommercialisation. Les enregistrements audio, vidéo et les logiciels informatiques sont exclus de ce droit, conformément à la règlementation en vigueur. Le remboursement interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard, dans les 30 jours suivants la date à laquelle le droit a été exercé. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « pro_doc_62″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
- Région: HAUT DE FRANCE
- Objet modifié: Non
- Type: Lettre, Correspondance
- Epoque: Après-guerre
- Pays de fabrication: France
- Thème: Vie scolaire
- Nombre de pages: 1
Quel Est Le Bilan De La 1er Semaine Sans Cole
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DE GAULLE Charles Autographe Lettre signée 1969 SANS ENVELOPPE
DE GAULLE Charles Autographe Lettre signée 1969 SANS ENVELOPPE EN BON ÉTAT, ENVOI SOIGNÉ ET SÉCURISÉ. L’item « DE GAULLE Charles Autographe Lettre signée 1969 SANS ENVELOPPE » est en vente depuis le dimanche 18 novembre 2018. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Autographes\Personnalités historiques ». Le vendeur est « bobdezie » et est localisé à/en renay. Cet article peut être livré partout dans le monde.
- Epoque: Années 60
- Objet modifié: Non
- Type: Autographe, Dédicace
- Nombre de pages: 1
- Thème: Histoire, Politique
Autographe de Serge GAINSBOURG sur son paquet de GITANES sans filtre 1986
Authentique autographe de Serge GAINSBOURG obtenu en personne par mon père sur le propre paquet de GITANES sans filtre du Compositeur le 19 juillet 1986 à la sortie de l’enregistrement de l’émission » Toutes folles de lui » animée par Christophe Dechavane. Objet culte très rare! L’item « Autographe de Serge GAINSBOURG sur son paquet de GITANES sans filtre 1986″ est en vente depuis le lundi 12 novembre 2018. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Autographes\Personnalités TV, cinéma ». Le vendeur est « dida930″ et est localisé à/en Drancy. Cet article peut être livré partout dans le monde.
- Sous-type: Dédicace sur photo
- Type: Autographe, Dédicace
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