Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II

Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II

Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche), rendu le 19 prairial de l’an II, contre François Crozier, marchand papetier de la commune de Vals, accusé de faux & condamné à six années de fers sur présentation, au tribunal, d’un certain nombre de contrefaçons de mandats de confiance émis au nom de la commune de Montpezat & de l’énumération est donnée dans le cors du jugement, au verso un certain nombre d’élements manuscrits dont le signalement du condamné et d’autres indications écrites et signées par le greffier. 53 x 42 cm.
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II

Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II

Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II

Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche), rendu le 19 prairial de l’an II, contre François Crozier, marchand papetier de la commune de Vals, accusé de faux & condamné à six années de fers sur présentation, au tribunal, d’un certain nombre de contrefaçons de mandats de confiance émis au nom de la commune de Montpezat & de l’énumération est donnée dans le cors du jugement, au verso un certain nombre d’élements manuscrits dont le signalement du condamné et d’autres indications écrites et signées par le greffier. 53 x 42 cm.
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II

Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II

Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II

Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II
Jugement du tribunal criminel (Ardèche), rendu le 19 prairial de l’an II, contre François Crozier, marchand papetier de la commune de Vals, accusé de faux & condamné à six années de fers sur présentation, au tribunal, d’un certain nombre de contrefaçons de mandats de confiance émis au nom de la commune de Montpezat & de l’énumération est donnée dans le cors du jugement, au verso un certain nombre d’élements manuscrits dont le signalement du condamné et d’autres indications écrites et signées par le greffier. 53 x 42 cm.
Jugement du tribunal criminel (Ardèche) accusé de faux AN II

1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat

1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat
1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat
1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat
1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat
1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat
1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat
1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat
1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat
1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat
1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat
1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat

1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat
650 x 525 mm. L’item « 1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat » est en vente depuis le jeudi 19 octobre 2017. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Parchemins ». Le vendeur est « aliotablo2515″ et est localisé à/en mios. Cet article peut être livré partout dans le monde.
1330 PARCHEMIN Sentence de la cour contre Seigneur MONTOUROUX accusé attentat