Pontivy. Ruinet du Tailly. Projet + Manuscrit. Magistrats bretons du XVIIIe S

Pontivy. Ruinet du Tailly. Projet + Manuscrit. Magistrats bretons du XVIIIe S
Pontivy. Ruinet du Tailly. Projet + Manuscrit. Magistrats bretons du XVIIIe S
Pontivy. Ruinet du Tailly. Projet + Manuscrit. Magistrats bretons du XVIIIe S
Pontivy. Ruinet du Tailly. Projet + Manuscrit. Magistrats bretons du XVIIIe S
Pontivy. Ruinet du Tailly. Projet + Manuscrit. Magistrats bretons du XVIIIe S
Pontivy. Ruinet du Tailly. Projet + Manuscrit. Magistrats bretons du XVIIIe S

Pontivy. Ruinet du Tailly. Projet + Manuscrit. Magistrats bretons du XVIIIe S
Dossier Ruinet du Tailly, Projet et maquette pour louvrage. Notice biographique sur deux magistrats bretons du XVIIIe siècle. 1/ -La maquette tapuscrit et manuscrite. Intitulée Projet de Mémoire relatif à deux Magistrats Bretons du XVIIIème siècle. Par Monsieur Durand Docteur en Droit Magistrat. Cahier au texte tapuscrit collé sur les pages de gauche, à droite les notes manuscrites, signature de A. 2/ – 2 plaquettes : Notice biographique sur deux magistrats bretons du XVIIIe siècle. Par André Durand Quimper impr. De Bargain en 1935. Une avec couverture souple bleue, lautre sans, signature et hommage de A. Durand à sa femme. Photos anciennes chez Berteux à Brest dun document généalogique breton ancien. 4/ – Photos dun acte de Baptême de Jullien Pierre Ruinet de Tailly en 1726. Et les négatifs sur plaques de verre. 5/ – 1 extrait des Registres de la Paroisse de Pontivy, pour le mariage de Noble Germain-Gabriel Alexandre Ruinet du Tailly. Acte de 1790, manuscrit sur papier de lépoque. 6/ – 1 liasse où est épinglé 7 documents des mémoires des frais pour les émigrés de Pontivy, signé du Président Ruinet (période révolutionnaire). Papiers bleutés filigranés de lépoque. 7/ – 1 gravure représentant la maison de M. Ruinet du Tailly à Pontivy (Maire de la ville), en 1935. Avec un article découpé dans le journal local sur les dernières années de Ruinet du Tailly. 8/ – Bulletin de la Société archéologique du Finistère en rapport avec le dossier. Ensemble en bon état. L’item « Pontivy. Ruinet du Tailly. Projet + Manuscrit. Magistrats bretons du XVIIIe S » est en vente depuis le mercredi 6 juin 2018. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Autographes\Personnalités historiques ». Le vendeur est « lg44noir » et est localisé à/en Nantes. Cet article peut être livré partout dans le monde.
Pontivy. Ruinet du Tailly. Projet + Manuscrit. Magistrats bretons du XVIIIe S

Louis XV règlemente le rôle des magistrats de Marseille pour les banqueroutes

Louis XV règlemente le rôle des magistrats de Marseille pour les banqueroutes

Louis XV règlemente le rôle des magistrats de Marseille pour les banqueroutes
Louis XV règlemente le rôle des magistrats de Marseille pour les banqueroutes. Pièce signée sur vélin. Pièce signée « Louis » (secrétaire de la main de Louis XV), contresignée par Phélypeaux. Prorogation faite par le roi qui est aussi « comte de Provence, Forcalquier et terres adjacentes », des compétences attribuées aux juge et consuls de la ville de Marseille pour les faillites et banqueroutes. « [.] ordonnons que tous les procès et différents civils, mus et à mouvoir pour raison des faillites et banqueroutes actuellement ouvertes, ou qui pourroient s’ouvrir dans lad. Ville de Marseille, soient jusqu’au premier novembre mil sept cent soixante huit, portés par devant les juge et consuls de lad. En-tête imprimé « Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre ». Frais fixes : mêmes coûts pour tous les acheteurs. Lettre recommandée – 15,00. Remise en mains propres – 0,00 (29, rue de Condé – 75006 Paris). Délai d’expédition : 1 jour ouvrable. Assurance : inclus dans les frais d’expédition. Frais d’assurance : 0,00. Exclure des lieux de livraison. Lieux exclus : Aucun lieu n’est exclu. Méthodes de paiement acceptées. Virement bancaire : (IBAN : FR76 3000 4008 8200 0100 2373 669 ; BIC : BNPAFRPPPRG). Contactez-nous pour toute question. L’item « Louis XV règlemente le rôle des magistrats de Marseille pour les banqueroutes » est en vente depuis le samedi 3 février 2018. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Autographes\Personnalités historiques ». Le vendeur est « lettresautographes » et est localisé à/en Paris. Cet article peut être livré partout dans le monde.
Louis XV règlemente le rôle des magistrats de Marseille pour les banqueroutes