Lettres vieux papiers | Tag | acte

Lot vieux papier manuscrit acte notarial XVIIIe 1700 vignes COLOMIERS Occitanie

Posted on mai 18, 2023 by admin

En vieux François ; actes notariaux ; dans le pays Toulousain en Occitanie, à Colomiers, à St Cyprien, à Lardenne, Aubanet. Concernant essentiellement les terres de vignes. Vente de vigne à Colomiers. 1759 – parchemin – document judiciaire, Toulouse, entre Jean Louis Lapeyrie et Marguerite Phitouze. 1771 – vente d’une pièce de terre, Toulouse, quartier St Cyprien, entre famille Lavelan et Devezin (veuve Lavelan). 1774 – Toulouse, vigne à Colomiers. 1780 – Toulouse, vente de vigne à Colomiers. 1784 – à Colomiers, document testamentaire de Jeanee Sarrieu Veuve de Pierre Bonnel, signé à Catenac. 1787 – sur parchemin – Toulouse, vigne à Lardenne. 1789 – 17 Janvier, acte de mariage entre Joseph Jauré Brassier et Bonnet à Colomiers. Dont, mention d’une vigne dans la liste de la dote. 1789 – sur parchemin – Toulouse, Colomiers, document testamentaire dont mention d’une terre de vigne. 1798, an 7 – Toulouse, vignes Colomiers, sis d’Aubanet ; famille Dubarry. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Lots ». Le vendeur est « 123colis123colis » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié aux pays suivants: France, Allemagne, Italie, Espagne, Pays-Bas, Belgique.

Nombre de pages: Plus de 10
Epoque: XVIIIème siècle
Type: Acte notarial
Pays de fabrication: France
Région: Languedoc-Roussillon
Thème: Industrie, Entreprise

Lot 10 vieux papier manuscrit acte XIXe pays Toulouse Occitanie vigne Colomiers

Posted on mai 13, 2023 by admin

Lot de 10 vieux papiers manuscrits, acte notarial du XIXe au pays Toulousain, département de la Haute Garonne en Occitanie, à Colomiers, Tournefeuille. Essentiellement sur les terres de vignes. 22 Mai 1849 – quittance – Bernard Lombés et Jeanne Belou son épouse, cultivateur, Colomiers – 1000 f numéraire en faveur de Madelaine Duilhac (épouse de Joseph Lamoureux). 24 Décembre 1849 – prorogation de délai à dame Marguerite Justine Dussant Veuve d’Augustin Blot, 800 f à Michel Fauré et son épouse Marie Salettes pour la terre à Colomiers quartier d’Ensigal appelé le champs Barrat. 15 Novembre 1853 – croquis de l’arpentage, mesurage et plantation de borne suivant la contenance portée dans l’acte de partage du 11 Juillet 1816 – convenu entre Mr Massabian et Bernard Lombés. 14 Mai 1855 – quittance de la vente d’une pièce de terre de Madame Madeleine Duilhar (épouse séparée de Joseph Lamoureux), à de Mr Bernard Lombés et de Jeanne Belou son épouse. Le 10 Avril 1859 – extrait de la matrice cadastrale de la commune de Colomiers, Lombés Bernard. Le 20 Octobre 1859 – inscription d’hypothèque – au profit de dame Marguerite Justine Dussaul, Veuve d’Auguste Blot, contre sieur Michel Fauré et Marie Salette son épouse. Au sujet d’une terre à Colomiers. 31 Août 1868 – vente 1330 f. 2 maisons, une pièce de terre et un jardin à Tournefeuille au quartier St Pierre – Pierre Lombés et Dame Guillaumette Deschamps son épouse à Dame Gabrielle Lombès leur nièce, épouse du sieur Arnaud Castex. 11 septembre 1868 – état des inscriptions hypothécaires prises depuis 10 ans et encore subsistantes ; contre Pierre Lombés et Bernard Lombès (son père) ; maisons ; pièces de terre de vigne.. 24 Novembre 1879 – vente 800 f. Par Monsieur Félicité Joseph Paul Touzé à Monsieur Armand Castex et à Dame Gabrielle Lombés son épouse (cultivateur à Colomiers), une pièce de terre de vigne à Tournefeuille quartier Fournalio Ferrat. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « 123colis123colis » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié aux pays suivants: France, Allemagne, Italie, Espagne, Pays-Bas, Belgique.

Epoque: Second Empire
Type: Acte notarié
Pays de fabrication: France
Région: OCCITANIE
Thème: Famille

Ancien acte de naissance 1900 ne 1883 Besançon Spitz état civil

Posted on mai 10, 2023 by admin

Ancien acte de naissance 1900 ne 1883 Besançon Spitz état civil. Bon état traces d’usage. Format a4 écriture plume. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « juleslemousquetaire17″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: France.

AUTHENTIQUE ACTE NOTARIE Marquis Devin De Fontenay 4 juillet 1792 secrétaire roi

Posted on février 17, 2023 by admin

Belle visite de notre boutique E B A Y. Nos collections personnelles, l’amour des objets! NOTRE MALLE AUX VIEUX PAPIERS. PROVENANT D’UNE COLLECTION PRIVEE. DATE 4 JUILLET 1792. Par Jean-Jacques DEVIN de FONTENAY. Dit le Marquis de Fontenay. Né en 1762, décédé en 1817 à Paris, à l’age de 55 ans. Négociant, banquier, conseiller au parlement de Bordeaux. Les Devin de Fontenay, très riches et assez nouveaux, achetèrent le magnifique domaine du Boullay (marquisat d’Héricourt). Terre appartenant aux du Trousset d’héricourt, peu avant la Révolution. Ayant acquis les terres, alors seigneuriales du Boulay Poligny. Dim : 29,5 cm x 22 cm. Reliure à la ficelle. BEL ETAT de conservation, magnifique pièce, avec tampons. Déchirures ça et là, mais superbe pièce.. CONSERVE SOUS VITRINE JUSQU’A CE JOUR. Est aussi la première année à avoir été qualifiée. De l’ère vulgaire. Par le décret républicain de 1793. Instaurant l’an I. De l’ère des Français. Si vous aviez des question sur ce document, n’hésitez pas. L’ART EST LA PREUVE QUE LA VIE SEULE NE VAUT PAS.. Envoi soigné avec numéro de suivi – Si vous avez des questions n’hésitez pas! Frais d’expédition réduits pour l’achat de plusieurs objets! Dans ce cas, nous vous adressons une notification de paiement les regroupant tous. Envoi des colis dans les 48H00 suivant la réception du règlement. (hors week-end et jours fériés). Ces frais comprennent le prix des emballages. Les objets présentés dans notre Boutique proviennent de nos collections personnelles. Ou ont été chinés au gré de nos balades! Un achat » coup de coeur » est possible. Puisque tous nos objets sont disponibles en achat immédiat! À nous adresser impérativement dans les 7 jours suivant l’achat. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « notregrenier » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: France.

Nombre de documents: 1
Type: Acte notarié
Epoque: XVIIIème siècle
Thème: Famille
Nombre de pages: Plus de 10

Vieux papiers acte notarial bail Premier empire 1806

Posted on octobre 27, 2022 by admin

Daté du 22 juin 1806. Complet, petites déchirures à signaler. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « adriantic » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié aux pays suivants: Amérique, Europe, Asie, Australie.

Epoque: Premier Empire
Pays de fabrication: France
Type: Acte notarié
Nombre de pages: Plus de 10

Vieux Papier Acte Notaire Succession Ventes Mariage Échange Donation 1900

Posted on octobre 9, 2022 by admin

Vieux Papier Acte Notaire Succession Ventes Mariage Échange Donation. 1 Reconnaissance de dette 1942 Notaire AUCOUTURIER Saint Amand (cher 18). 2 Dossier à comparu Notaire FERRANDON sainte severe sur indre (indre 36). 3 Dossier vente PASQUET – CORNETTE 1937 Notaire ROBIN Culan (Cher 18). 4 Contract mariage CORNETTE-JARDOUX 1917 Notaire RUCHE Boussac (creuse 23). 5 Dossier vente DUMAY – CORNETTE Notaire REBRIOUX 1937 Saint Amand (cher 18). 6 Dossier formule de déclaration de mutation par décès 1932. 7 Dossier vente MOREAU – CORNETTE 1891 Notaire PERROT Sainte severe sur indre (indre 36). 8 Dossier ratification COTINAUD – CORNETTE 1886 Notaire THEVENIN Sainte severe sur indre (indre 36). 9 Dossier échange CORNETTE- CHARPENTIER 1889 Notaire THEVENIN Sainte severe sur indre (indre 36). 10 Dossier Vente BOURSAULT – CORNETTE 1890 Notaire THEVENIN Sainte severe sur indre (indre 36). 11 Dossier vente BOURSAULT – CORNETTE 1901 Notaire COURTIN Sainte severe sur indre (indre 36). 12 Dossier vente BOURSAULT – CORNETTE 1902 Notaire COURTIN Sainte severe sur indre (indre 36). 13 Dossier vente BOURSAULT – CORNETTE 1903 Notaire COURTIN Sainte severe sur indre (indre 36). 14 Dossier échange CORNETTE- GONDARD 1903 Notaire COURTIN Sainte severe sur indre (indre 36). 15 Dossier vente CHANSIOUX – CORNETTE 1908 Notaire PIGNOT Sainte severe sur indre (indre 36). 16 Dossier vente LAPLACE – CORNETTE 1930 Notaire FERNANDON Sainte severe sur indre (indre 36). 17 Dossier vente GAMERE – CORNETTE 1888 Notaire PERROT Sainte severe sur indre (indre 36). 18 Dossier échange LAPLACE- CORNETTE 1905 Notaire FERNANDON Sainte severe sur indre (indre 36). 19 Dossier obligation payant JARDOUX 1937 Notaire REBRIOUX Saint Amand (cher 18). 20 Dossier obligation payant JARDOUX 1937 Notaire REBRIOUX Saint Amand (cher 18). 21 Dossier transport de créance FOURNIER – CORNETTE Notaire REBRIOUX Saint Amand (cher 18). 22 Dossier extrait de registre des déclaration de mutation par décès 1925 Saint Amand (cher 18). 23 Dossier succession CORNETTE 1918. 24 Dossier licitation MAUBERT – JARDOUX 1924 Notaire CHARON Montluçon (allier 03). 25 Dossier Donation MAUBERT Notaire CHABAUD chateaumaillant (indre 36). Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « le-grenier-du-meunier » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.

Acte succession de Charles Jodon, conseiller du roy en l’élection du Mans 1711

Posted on août 27, 2022 by admin

Acte succession de Charles Jodon, conseiller du roy en l’élection du Mans 1711. Acte de la Généralité de Tours, élection du Mans, succession après décès du conseiller du Roy en l’élection du Mans de Sieur Charles Jodon, en faveur de sa veuve Dame Julienne Thérèse Boily, 23 pages, in 8, sur vélin daté 1711. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « cocuas » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Union européenne.

Nombre de pages: Plus de 10
Epoque: XVIIIème siècle
Type: Acte notarié
Objet modifié: Non
Pays de fabrication: France
Région: Le Mans
Thème: Famille

AUTHENTIQUE ACTE NOTARIE Marquis Devin De Fontenay 4 juillet 1792 secrétaire roi

Posted on juillet 1, 2022 by admin

Nombre de documents: 1
Type: Acte notarié
Epoque: XVIIIème siècle
Thème: Famille
Nombre de pages: Plus de 10

Acte Officiel Ancien Félix Baragnon Vice Consul de France à Monaco 1876

Posted on avril 11, 2022 by admin

Acte Officiel Ancien Félix Baragnon Vice Consul de France à Monaco le 30 juillet. Diplôme manuscrit délivré par le Conseil Administratif du Cercle Consulaire de Belgique. Dimension : 48 x 63 cm. Très bon état de conservation, minuscules trous au niveau de 2 plis. Former Official Act Félix Baragnon Vice-consul of France in Monaco on July 30, 1876. Handwritten diploma issued by the Administrative Council of the Cercle Consulaire de Belgique. Dimension: 48 x 63 cm. Very good condition, tiny pants at 2 folds. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « fr.civ0″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié aux pays suivants: France, Amérique, Asie.

Epoque: XIXème siècle
Objet modifié: Non
Pays de fabrication: France
Thème: Histoire, Politique
Région: Monaco

POMMIERS Isère CHAMINELLE & JUSSON Acte Maître JOUVIN & Louis HORNOND 1834-1842

Posted on avril 1, 2022 by admin

(Classement RARE pochette orangée N°1). RARE document manuscrit de 80 pages concernant. « Les Montagnes de Charminelle et Jusson ». Acte de l’Avoué Maître JOUVIN. Louis HORNOND Maire de la commune. (papier timbré, timbre royal encré et en filigrane). Timbre encré de Me Jouven. Conclusion pour la Commune de Pommiers , représentée par Mr Louis Hornond, son Maire, proprétaire, domicilié dans la dite commune, assigné par exploit du vingt-un Mars mil huit cent trente quatre et réassigné par autre exploit du vingt-deux Novembre mil huit cent trente sept. L’Etouk, agissant par le moyen de Monsieur le Préfet du Département de l’Isère, demandeur. Le Couvent de la Grande Chartreuse possédait dans l’ancienne Province du Dauphiné d’immense richesses. De tout côté il percevait des Rentes Féodales. De toutes parts, il y possédait de vastes domaines. Des monceaux d’or étaient ici ou entassé dans ses caves. Une petite partie de la fortune de ces Moines dont le royaume était un peu de ce monde, était situé sur la commune de Pommiers. Les Chartreux étaient les Seigneurs juridictionnels de cette commune et ils étaient propriétaires de deux montagnes, l’une appelée JUSSON , l’autre CHARMINELLE. La tourmente Révolutionnaire de Mil sept cent nonante emporta avec elle la Féodalité et les Ordres Religieux. Les Homme Liges reconquièrent leurs droits, les prisons des Monastères furent ouvertes. L’État fut l’héritier des Sociétés Religieuses etc.. (ici sont transcrites les 2 premières pages de ce document qui en comporte 80). Fut nommé pour délimiter les lieux le Maire de Voreppe, Augustin Pogniens? S’ensuivent toutes les délibérations prises après la Révolution, pendant l’Empire et la Restauration.. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Lettres ». Le vendeur est « argane60″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.

Type: Actes avocats
Thème: Procès
Région: Dauphiné
Pays de fabrication: France
Nombre de pages: Plus de 10
Epoque: Restauration

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