Pièce juridique manuscrite 1809, Compiègne, partage de succession 20 pages

Pièce juridique manuscrite 1809, Compiègne, partage de succession 20 pages
Pièce juridique manuscrite 1809, Compiègne, partage de succession 20 pages
Pièce juridique manuscrite 1809, Compiègne, partage de succession 20 pages
Pièce juridique manuscrite 1809, Compiègne, partage de succession 20 pages
Pièce juridique manuscrite 1809, Compiègne, partage de succession 20 pages
Pièce juridique manuscrite 1809, Compiègne, partage de succession 20 pages

Pièce juridique manuscrite 1809, Compiègne, partage de succession 20 pages
Pour des achats multiples contactez nous. Pièce juridique manuscrite – 1809, Compiègne, partage de succession – 20 pages (18 manuscrites) sur papier vergé filigrané. Format : 28,5 x 18 cm. Nombre de pages : 20 pages au total, dont 18 pages manuscrites à l’encre brune. Support : Papier vergé ancien, avec pontuseaux bien visibles et présence d’un filigrane distinctif. Etat : Bel état général, papier souple, quelques marques et trous d’épingle en marge, usure mineure cohérente avec l’âge, angles légèrement froissés, voir photos. Reliure : Document broché d’origine avec couture ancienne. Contenu et analyse du texte. Type de document : Acte juridique manuscrit, probablement un jugement ou un arrêt d’appel lié à un partage de succession entre héritiers. Lieu et date : Première page datée du 4 janvier 1809 (mention manuscrite en haut à gauche). Rédigé à Compiègne (Oise), mentionné à plusieurs reprises dans le texte. Marie Billy, veuve de Jean-Baptiste Labouret, mentionnée comme appelante. Les héritiers de la succession Labouret, avec détails sur la consistance des biens partagés. Le texte expose les arguments de l’appelante concernant le partage d’une succession, la nature des biens (immeubles, terres, parts), et fait référence à plusieurs actes antérieurs (notamment des dates de 1767, 1768 et 1807). Mentions de décisions, d’expertises et de procédures liées à la succession, probablement un contentieux familial ou une contestation de répartition. De nombreuses notes marginales indiquent des références à des articles et folios d’actes antérieurs. Éléments paléographiques et codicologiques. Écriture : Belle écriture cursive du début XIXe, lisible, avec ajouts marginaux et corrections. Papier : Beau vergé, filigrané (filigrane visible à la lumière sur plusieurs feuillets), structure typique du papier d’époque Empire. Authenticité : Pièce d’époque, sans aucun doute manuscrite originale de 1809. Intérêt historique et local. Intérêt juridique et généalogique : Rare témoignage d’un litige de succession à Compiègne, avec nombreuses mentions de familles locales Billy, Labouret, etc. Et détails sur la nature et la répartition des biens. Document utile pour la recherche en histoire locale, généalogie, ou pour collectionneur de pièces notariales ou judiciaires. Contexte : Excellente illustration des pratiques juridiques et successorales du début XIXe siècle sous le Consulat ou Empire. Compiègne, succession, partage, manuscrit 1809, papier vergé, filigrane.
Pièce juridique manuscrite 1809, Compiègne, partage de succession 20 pages

Partage d’héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages

Partage d'héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages
Partage d'héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages
Partage d'héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages
Partage d'héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages
Partage d'héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages
Partage d'héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages
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Partage d'héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages
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Partage d'héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages
Partage d'héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages
Partage d'héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages
Partage d'héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages

Partage d'héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages
Pour des achats multiples contactez nous. État global très correct pour un document de cette ancienneté : rousseurs et salissures éparses, usures aux coins, petites déchirures marginales sans atteinte au texte. Caractéristiques : Ce registre exceptionnel constitue un ensemble complet d’actes notariés liés au règlement d’une succession à Compiègne dans les années 1680, principalement entre 1683 et 1687. Il contient un partage de biens immobiliers et fonciers entre les héritiers, avec de nombreuses pièces annexes détaillant les parcelles, les lots, les propriétés, les conditions de jouissance, les servitudes, etc. Plusieurs signatures autographes en fin d’actes (dont celle de l’abbé de Billy), marques manuscrites, paragraphes soulignés. On y trouve également des annotations sur d’autres lots hérités ou vendus, avec inventaires des biens en question. Contenu / contexte : Ce registre illustre très bien les procédures successorales dans la France provinciale du XVIIe siècle, en particulier dans le ressort de Compiègne. On y observe les usages notariaux du temps, les références aux coutumes locales, les descriptions précises de biens (terres, maisons, prés, bois), et le rôle des officiers royaux dans la validation des actes. Le document est particulièrement riche pour l’étude des structures familiales, des pratiques d’héritage, et de la topographie rurale ancienne. Noms cités (extraits partiels) : Monsieur de Billy, abbé de Compiègne ; Jeanne et Jeanne-Antoinette Charmoire ; Jean Chamoiré ; Claude Boursier ; Demoiselle Jeanne Auber ; les sieurs de Rambures ; les sieurs de Chassagne ; Jacques Lemoine ; Louis de Billy ; Nicolas Lamy ; maître Jean Petit ; etc. Mots-clés : manuscrit ancien, XVIIe siècle, notariat, partage d’héritage, succession, Compiègne, Picardie, histoire locale, topographie, archives notariales, document signé.
Partage d'héritage et déclarations de biens à Compiègne, 1683-1687 50 pages

Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768

Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768
Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768
Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768

Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768
Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu – Compiègne – 1768. À Amiens, chez la Veuve Godart, 1768. Placard reprenant une déclaration datant de 1764 sur les vagabonds, mendians ou non, enjoignant les autorités à les envoyer en prison, puis. Dans leur village d’origine où ils seront tenus de trouver un emploi stable. Sont réputés vagabonds & gens sans aveu « ceux qui depuis six mois révolus n’auront exercé ni profession ni métier ». Les récidivistes seront envoyés aux galères.. Dimensions feuille: 52 x 38 cm. Poids: 0,005 kg. POSSIBLE REMISE EN MAIN PROPRE À PARIS GRATUITE. ENVOI SOIGNÉ SOUS EMBALLAGE PROFESSIONNEL. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « secondhandfeathers » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
  • Epoque: XVIIIème siècle
  • Type: Décret
  • Pays de fabrication: France
  • Région: Picardie
  • Thème: Révolution

Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768

Napoléon III octroie des fonds à Compiègne et Chalons

Napoléon III octroie des fonds à Compiègne et Chalons

Napoléon III octroie des fonds à Compiègne et Chalons
Napoléon III octroie des fonds à Compiègne et Chalons. Un tache d’encre en marge. Sur papier au N couronné gauffré et aux tranches dorées à l’or, Napoléon III ordonne trois paiements, notamment un de 20 000 francs (en deux fois) à une église de Chalon, et un autre de 8000 francs à l’hôtel de ville de Compiègne (en 4 fois), etc. Annotations d’une autre main, au crayon à papier, en marges de chaque ordre, précisant la récurrence des dons « en 2 fois », « par mois » ou « en 4 fois ». Encre brune sur feuillet double de papier filigrané « Lacroix Frères ». En-tête gaufré au chiffre N couronné. Louis Napoléon Bonaparte (Napoléon III) (Paris, 1808/1873). Prince, président de la République puis empereur des Français. Frais fixes : mêmes coûts pour tous les acheteurs. Lettre recommandée – 15,00. Remise en mains propres – 0,00 (29, rue de Condé – 75006 Paris). Délai d’expédition : 1 jour ouvrable. Assurance : inclus dans les frais d’expédition. Frais d’assurance : 0,00. Exclure des lieux de livraison. Lieux exclus : Aucun lieu n’est exclu. Méthodes de paiement acceptées. Virement bancaire : (IBAN : FR76 3000 4008 8200 0100 2373 669 ; BIC : BNPAFRPPPRG). Contactez-nous pour toute question. L’item « Napoléon III octroie des fonds à Compiègne et Chalons » est en vente depuis le mercredi 13 octobre 2021. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Autographes\Personnalités historiques ». Le vendeur est « lettresautographes » et est localisé à/en Paris. Cet article peut être livré partout dans le monde.
Napoléon III octroie des fonds à Compiègne et Chalons

06e1 Plan Paquebot Compiègne Messageries Maritimes Chantiers De France Dunkerque

06e1 Plan Paquebot Compiègne Messageries Maritimes Chantiers De France Dunkerque
06e1 Plan Paquebot Compiègne Messageries Maritimes Chantiers De France Dunkerque
06e1 Plan Paquebot Compiègne Messageries Maritimes Chantiers De France Dunkerque
06e1 Plan Paquebot Compiègne Messageries Maritimes Chantiers De France Dunkerque
06e1 Plan Paquebot Compiègne Messageries Maritimes Chantiers De France Dunkerque
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06e1 Plan Paquebot Compiègne Messageries Maritimes Chantiers De France Dunkerque
06e1 Plan Paquebot Compiègne Messageries Maritimes Chantiers De France Dunkerque

06e1 Plan Paquebot Compiègne Messageries Maritimes Chantiers De France Dunkerque
Ancien et rare plan d’architecte des ateliers et chantiers de France à Dunkerque, pour la transformation du paquebot « Compiègne » ex « Jamaique » de la compagnie des messageries maritimes de Juillet 1946 à Janvier 1948 avec prolongation jusqu’au 17 Avril 1948. 134 cm X 82 cm. Voir mes autres plans d’architecte des chantiers de France. Voir les autres objets et documents de DUNKERQUE dans ma boutique!! Avant de poser une enchère. Lisez bien la description de l’objet, je m’efforce toujours de décrire au m. Aximum ses éventuels défauts. N’enchérissez qu’après acceptation des conditions de vente! Soyez les bienvenus dans ma boutique! Si vous êtes tenté par l’un de mes objets, n’hésitez pas à me contacter, je me ferai un plaisir de répondre à vos questions. Règlement attendu sous 7 jours. Par votre demande et à vos frais je peux modifier l’envoi en y incluant une assurance. Lors de la réception d’un colis, il est important de vérifier l’état de l’emballage et de l’objet devant le représentant de la poste pour pouvoir bénéficier de l’assurance prise au moment de l’achat. Je ne serai être tenu pour responsable en cas de dommages occasionnés par la poste car je soigne mes colis avec papier bulles et selon la fragilité de l’objet, j’emploie un double carton. J e vous remercie de votre confiance et je ferai tout pour vous satisfaire! N’hésitez pas a mettre ma boutique dans vos favoris, de nouveaux objets sont mis en vente régulièrement. L’item « 06E1 PLAN PAQUEBOT COMPIÈGNE MESSAGERIES MARITIMES CHANTIERS DE FRANCE DUNKERQUE » est en vente depuis le samedi 16 juin 2018. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « dynamo39″ et est localisé à/en Pitgam, Nord-Pas-de-Calais. Cet article peut être livré partout dans le monde.
  • Région: Nord ( Dunkerque )
  • Nombre de documents: 1
  • Type: Plan architecte
  • Epoque: 1946
  • Pays de fabrication: France
  • Thème: Chantiers de France
  • Nombre de pages: 1

06e1 Plan Paquebot Compiègne Messageries Maritimes Chantiers De France Dunkerque