Lettres patentes du Roi, Vente des Domaines nationaux, 1790. Lettres patentes du Roi. Sur le décret de l’Assemblée nationale, du 31 mai 1790, relatif à l’instruction pour la vente des Quatre cents millions de domaines nationaux, Modèle de soumission à souscrire par les Municipalités qui veulent acquérir des Domaines nationaux. Ce document daté du 3 juin 1790, est un témoignage essentiel de la Révolution française, alors que le royaume tente de réorganiser ses finances et son administration par la centralisation fiscale. Le texte est divisé en trois titres et présente un tableau chiffré détaillant les produits fiscaux attendus. Date : Données à Paris, le 3 juin 1790. Imprimeur : À Aix, Imprimerie de B. Emeric-David, Avocats, Imprimeurs du Roi & de M. Dimensions : 42,2 ×. Support : Papier vergé d’époque. État : Très bon, pliage d’origine visible, légères traces d’usage mais texte complet et parfaitement lisible. Petit trou et déchirures légère sans atteinte du texte. Voir photos pour plus de détails. Document original de la période révolutionnaire, particulièrement rare dans ce grand format d’affichage public. Lettres autographes, vieux papiers, livres anciens, photographies, gravures, timbres… Nous expertisons et/ou rachetons dans toute la France vos lettres, collections de lettres et livres anciens. Envoi soigné dans un emballage rigide et étanche sous trois jours. Prévoir les délais postaux habituels en plus. Si vous n’êtes pas entièrement satisfait, retour à la charge du vendeur pour l’Europe. À la charge de l’acheteur pour le reste du monde.
