BAIL COMMERCIAL MANUSCRIT 1619 CREST DRÔME TBE 8 pages format circa 20 x 27 cm

BAIL COMMERCIAL MANUSCRIT 1619 CREST DRÔME TBE 8 pages format circa 20 x 27 cm
BAIL COMMERCIAL MANUSCRIT 1619 CREST DRÔME TBE 8 pages format circa 20 x 27 cm
BAIL COMMERCIAL MANUSCRIT 1619 CREST DRÔME TBE 8 pages format circa 20 x 27 cm
BAIL COMMERCIAL MANUSCRIT 1619 CREST DRÔME TBE 8 pages format circa 20 x 27 cm

BAIL COMMERCIAL MANUSCRIT 1619 CREST DRÔME TBE 8 pages format circa 20 x 27 cm
Fort joli bail commercial manuscrit. Établi dans la ville de Crest (Drôme). Constitué de 8 pages dont 5 écrites. Papier à la forme bien entendu – vergeures et pontuseaux parfaitement visibles ainsi que la marque d’eau ou filigrane. Texte en français, complet et parfaitement lisible. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « statutaordiniscartusiensis » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
  • Région: Rhône-Alpes
  • Nombre de pages: 8

BAIL COMMERCIAL MANUSCRIT 1619 CREST DRÔME TBE 8 pages format circa 20 x 27 cm

Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768

Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768
Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768
Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768

Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768
Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu – Compiègne – 1768. À Amiens, chez la Veuve Godart, 1768. Placard reprenant une déclaration datant de 1764 sur les vagabonds, mendians ou non, enjoignant les autorités à les envoyer en prison, puis. Dans leur village d’origine où ils seront tenus de trouver un emploi stable. Sont réputés vagabonds & gens sans aveu « ceux qui depuis six mois révolus n’auront exercé ni profession ni métier ». Les récidivistes seront envoyés aux galères.. Dimensions feuille: 52 x 38 cm. Poids: 0,005 kg. POSSIBLE REMISE EN MAIN PROPRE À PARIS GRATUITE. ENVOI SOIGNÉ SOUS EMBALLAGE PROFESSIONNEL. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « secondhandfeathers » et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
  • Epoque: XVIIIème siècle
  • Type: Décret
  • Pays de fabrication: France
  • Région: Picardie
  • Thème: Révolution

Déclaration du Roi concernant les vagabonds & gens sans aveu Compiègne 1768