Loiret Neuville-aux-Bois N. Viole Conseiller au Parlement de Paris 1582

Loiret Neuville-aux-Bois N. Viole Conseiller au Parlement de Paris 1582
Loiret Neuville-aux-Bois N. Viole Conseiller au Parlement de Paris 1582

Loiret Neuville-aux-Bois N. Viole Conseiller au Parlement de Paris 1582
Loiret – Neuville-aux-Bois – Nicolas Viole Conseiller au Parlement de Paris – 1582. Le 5 mai 1582, Nicolas Viole, seigneur d’Ozereau (Neuville-aux-Bois, Loiret), conseiller du roi au Parlement de Paris, au nom de sa femme Philippa de Pétremol, reconnaît avoir reçu de François de Vigny, receveur de la Ville de Paris, la somme de 16 écus 2/3, représentant le quart de l’année précédente, sur une rente annuelle de 66 écus 2/3 constituée le 1er juillet 1562 et héritée de Jacques Huault, secrétaire du roi, aïeul de sa femme, portant sur les muids de vin entrant à Paris et sur plusieurs greniers à sel. Vélin, 11 x 20 cm. Nicolas Viole, seigneur d’Ozereau et de L’Hervilliers, fils de Jacques Viole (+ 1584), conseiller au Parlement et de Philippa de Bailly, devient à son tour conseiller au Parlement de Paris en 1575 et maître des requêtes en 1585. Il épouse Philippa de Pétremol en 1579, fille et héritière de Jacques de Pétremol, seigneur de Bierville, maître des requêtes au Parlement, et de Marie Huault. Il décède le 21 août 1590 à Marcoussis, laissant plusieurs enfants.
Loiret Neuville-aux-Bois N. Viole Conseiller au Parlement de Paris 1582

1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence

1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence
1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence
1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence
1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence
1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence
1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence
1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence
1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence
1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence
1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence
1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence

1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence
Lot de 3 lettres adressées par une personne à identifier, probablement un membre du Parlement de Provence (le sceau porte la couronne héraldique des marquis) et sont adressées à Monsieur de Mazenod, président en la cour des comptes, aides et finances de Provence. Elles sont datées du 05/08/1763, 22/08/1763 et 22/06/1764 à Aix-en-Provence. Elles font référence à des maneouvres politiques et la « compagnie » est plusieurs fois citée. Il s’agit sans nul doute de la Compagnie des Jésuites qui fut bannie en 1763. Il y est également question de la condamnation de plusieurs membres du parlement. Intéressant lot de correspondance à étudier. Nous pouvons fournir des transcriptions de tous les documents que nous proposons à la vente. Tous les documents que nous proposons sont des originaux de l’époque indiquée. Nous ne vendons aucune copie (sauf expressément indiqué). Les documents peuvent présenter des plis d’époque qui sont susceptibles d’être réutilisés pour l’envoi. Si vous avez des interrogations, n’hésitez pas à poser vos questions, nous y répondrons du mieux possible. N’hésitez pas à grouper vos achats en visitant notre boutique. Aucune expédition hors Union Européenne ne sera réalisée. Tous nos envois se font avec suivi.
1763-1764 expulsion des Jésuites, Cour des comptes et Parlement de Provence

Arrêt du Parlement 1775/concernant le port des armes

Arrêt du Parlement 1775/concernant le port des armes
Arrêt du Parlement 1775/concernant le port des armes
Arrêt du Parlement 1775/concernant le port des armes

Arrêt du Parlement 1775/concernant le port des armes
RARE : VIEUX DOCUMENT Très bien conservé ENVOI PROTEGÉ, Sous plastique et fortement cartonné envoi rapide. Cet item est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Vieux papiers\Autres ». Le vendeur est « azurcollection06″ et est localisé dans ce pays: FR. Cet article peut être expédié au pays suivant: Monde entier.
  • Pays de fabrication: France
  • Type: affiche

Arrêt du Parlement 1775/concernant le port des armes

Louis XIV Desmarets Déclaration du parlement de Bretagne Rennes 1711

Louis XIV Desmarets Déclaration du parlement de Bretagne Rennes 1711
Louis XIV Desmarets Déclaration du parlement de Bretagne Rennes 1711
Louis XIV Desmarets Déclaration du parlement de Bretagne Rennes 1711
Louis XIV Desmarets Déclaration du parlement de Bretagne Rennes 1711
Louis XIV Desmarets Déclaration du parlement de Bretagne Rennes 1711
Louis XIV Desmarets Déclaration du parlement de Bretagne Rennes 1711

Louis XIV Desmarets Déclaration du parlement de Bretagne Rennes 1711
Déclaration du parlement de Bretagne – Rennes – 1711. Pièce signée sur vélin « Louis », contresignée par Desmarets. In folio (25,5 x 33,5 cm). L’item « Louis XIV Desmarets Déclaration du parlement de Bretagne Rennes 1711″ est en vente depuis le dimanche 24 mars 2019. Il est dans la catégorie « Collections\Lettres, vieux papiers\Parchemins ». Le vendeur est « scriptumliber » et est localisé à/en Chemillé. Cet article peut être livré partout dans le monde.
  • Type: Parchemin
  • Epoque: XVIIIème siècle
  • Thème: Histoire, Politique
  • Nombre de pages: 8

Louis XIV Desmarets Déclaration du parlement de Bretagne Rennes 1711