Le comte nomme Maître Benoît Bastien comme procureur fiscal et notaire au baillage et châtellerie de Malicorne et du comté de Charny. Fait et signé le 30 septembre 1744. Bon état du document. 26 x 19,5 cm.
Document portant nomination de M. André CHABERT, curé de l’église paroissiale et collégiale d’Annonay en remplacement de Jean Moyret. Signé de François de Berton des Balbes de Crillon, archéveque de Vienne de 1714 à son décès le 30/10/1720. Petits défauts, quelques taches d’encre au revers apparaissant faiblement à travers le papier. Cachet épiscopal plaqué sous papier. Une notice de quelques lignes est jointe portant l’ex-libris de Charles Jaillet. Si vous avez des interrogations, merci de me poser vos questions en me laissant le temps d’y répondre. N’hésitez pas à grouper vos achats.
7 courriers de Félix Barthe ministre instruction publique. À Decrusy, maitre des requetes, dont l’annonce de sa nomination. À la légion d’honneur royale plus un courrier imprimé de la chancellerie. De la légion d’honneur. 1832 et autres, signatures de Barthe.
DESCRIPTION SUPPLEMENTAIRE DE L’ARTICLE. LETTRE à ENTETE illustrée (AIGLE / EMPEREUR) en 1859. ADRESSE : à ORGEIX (09 Ariège). FORMAT ; sup à A4. ETAT correct (d’utilisation normale pour du papier). LA LIVRAISON SERA EN LETTRE RECOMMANDEE… SI UN PROBLEME POSSIBLE DE LIVRAISON AVEC « LA POSTE » //// SEULS LES ENVOIS EN LETTRE MAX AVEC SUIVI OU LETTRES RECOMMANDEES FERONT FOI POUR UNE EVENTUELLE RECLAMATION. N’OUBLIEZ PAS DE VERIFIER VOTRE ADRESSE DE LIVRAISON… ELLE DOIT ETRE ACTUALISEE SI VOUS AVEZ DEMENAGE.
Sous l’Empire de Napoléon Ier. Le ministre de la Guerre Henri-Jacques-Guillaume Clarke nomme au nom de l’Empereur Monsieur Fleury comme Lieutenant au 18ème Régiment d’Infanterie de ligne. Le 12 avril 1813. Signé de la main de Clarke, Duc de Feltre et Ministre de la Guerre. Est un général français de la Révolution et de l’Empire, ministre de la guerre de Napoléon Ier (de 1807 à 1814), fait comte d’Hunebourg et comte de l’Empire, puis duc de Feltre. Et maréchal de France en 1816 sous Louis XVIII. Bon état du document avec restauration au dos. 20,5 x 31 cm.
Grand document sur vélin. Nomination du notaire royal de Lencou – sénéchaussée de Villefranche de Rouergue en Aveyron. Jean-Baptiste Galtier, praticien est nommé notaire royal de la ville. Deux autres documents collationnés avec cachet de cire rouge. Appendu au document principal, un cachet de cire marron.
1773 – Nomination et ordre pour prise de poste à St Malo à un officier de la marine. Signé « Estaing », et contre signé. Dimensions : 20,50 cm x 31,50 cm.
Document portant nomination de M. André CHABERT, curé de l’église paroissiale et collégiale d’Annonay en remplacement de Jean Moyret. Signé de François de Berton des Balbes de Crillon, archéveque de Vienne de 1714 à son décès le 30/10/1720. Petits défauts, quelques taches d’encre au revers apparaissant faiblement à travers le papier. Cachet épiscopal plaqué sous papier. Une notice de quelques lignes est jointe portant l’ex-libris de Charles Jaillet. Si vous avez des interrogations, merci de me poser vos questions en me laissant le temps d’y répondre. N’hésitez pas à grouper vos achats.
1714 – Ordre pour fixer les appointements d’un Capitaine au Régiment de Laval. Probablement nommé Commissaire Royal. Signé « LOUIS », Papier filigrané. Dimensions : 24 cm x 36.50 cm. Livraison en recommandée et assuré dès paiement effectué.